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Programme Rencontres de Droit Rural 2 décembre 2014 | 26/11/2014
Loi d’avenir, régionalisation : quels impacts sur l’entreprise agricole ? C'est le thème des rencontres organisées par l'Association Française de Droit Rural avec le think tank Saf'agriDées le 2 décembre...
20141202 I...pdf
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INT-Veille Sanitaire Chine n°46 du 17 au 21 Nov 2014. | 26/11/2014
Le 17 novembre, le Président chinois Xi Jinping et le Premier Ministre australien Tony Abott ont annoncé après un entretien à Canberra, que leurs pays ont pratiquement achevé les négociations sur un accord...
INT-Veille...pdf
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INT- Veille Sanitaire Chine n°43 du 27 au 31 octobre 2014 | 13/11/2014
Dernièrement, Li Wei, directeur général adjoint du Département de contrôle et
d’inspection de l’Administration générale de la Douane Chinoise, a indiqué qu’en tant
qu’organisme de contrôle de l’État,...
INT- Veill...pdf
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Russie - Note explicative sur le marquage EAC | 21/10/2014
Dans le cadre de l’uniformisation des normes de l’Union Douanière, la Russie modifie bon nombre de ses certifications dès février 2015. Ces nouvelles exigences ne concernent pas seulement les produits...
Note Expli...pdf
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Formulaire de demande relatif aux programmes de promotion cofinancés par l'Union européenne | 11/09/2014
Formulaire de demande relatif aux programmes de promotion cofinancés par l'Union européenne
B-Formulai...doc
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Notice explicative du formulaire de demande | 11/09/2014
Notice explicative du formulaire de demande
E-notice e...pdf
38 Ko
Cahier des charges Promo MIPT 2014 | 11/09/2014
Cahier des charges relatif à la participation communautaire à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
G- Cahier ...doc
180 Ko
Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles 09-2014 | 11/09/2014
Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles dans le cadre du règlement 3/2008 du Conseil et du R (CE) N° 501/2008 de la commission
5-Handbook...doc
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Modèle de contrat | 11/09/2014
Modèle de contrat entre le bénéficiaire et le représentant de l'autorité nationale compétente
7-Contrat ...doc
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Règlement (CE) n° 796/2014 modifiant le R (CE) n° 501/2008 Consolidé portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 - promotion produits agricoles | 11/09/2014
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N° 796/2014 DE LA COMMISSION du 23 juillet 2014 modifiant le règlement (CE) n° 501/2008 portant modalités d'application du règlement (CE) n° 3/2008 du Conseil relatif à des actions...
R 796 2014...pdf
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Affiche FEAD | 04/08/2014
Affiche d'information du FEAD, obligatoirement posée dans les associations faisant de la distribution de produits alimentaires issus du FEAD
FEAD affic...pdf
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Règlement FEAD 2013-2021 | 04/08/2014
Règlement cadre du FEAD applicable entre 2013 et 2021
Règlement ...pdf
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