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Formulaire relatif à l'identité des organisations proposantes | 17/06/2013
Formulaire relatif à l'identité des organisations proposantes
5- Formula...doc
36 Ko
Formulaire de renseignement relatif aux organismes d'exécution | 17/06/2013
Formulaire de renseignement relatif aux organismes d'exécution
6- Formula...doc
32 Ko
Lignes directrices pour l'évaluation et la gestion des programmes de co-financement relatifs à la promotion des produits agricoles communautaires | 17/06/2013
Lignes directrices à prendre en considération lors de l'évaluation et de la gestion des programmes de co-financement relatifs à la promotion des produits agricoles communautaires
8- Annexe ...doc
170 Ko
Positions et interprétations relatives à la mise en oeuvre de programmes de promotion communautaires - document en anglais | 17/06/2013
Positions et interprétations relatives à la mise en oeuvre de programmes de promotion communautaires - document en anglais
9- Positio...doc
213 Ko
Publication des montants versés aux bénéficiaires de la PAC | 17/06/2013
Publication des montants versés aux bénéficiaires de la PAC - Modalités d'information préalable des bénéficiaires.
11- Formul...doc
27 Ko
Note explicative relative à la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles | 17/06/2013
Note explicative relative à la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles.
Ce document vise à contribuer à l'amélioration de la qualité des programmes...
7- Note Ex...doc
110 Ko
Notice sur le paiement des aides à la promotion | 17/06/2013
Notice sur le paiement des aides à la promotion - pays tiers et marché intérieur
NOTICE pai...doc
116 Ko
Note aux Opérateurs n° 4 / 2013 : en ce qui concerne le dépôt des demandes et la délivrance des certificats tenant compte des jours fériés en 2013 | 04/03/2013
Règlement (UE) n° 1222/2012 de la Commission du 14 décembre 2012 dérogeant aux différents règlements d’application en ce qui concerne le dépôt des demandes et la délivrance des certificats.
Note042013...pdf
159 Ko
Note aux opérateurs n° 03 / 2013 : Modification du règlement (CE) n°951/2006 en ce qui concerne les échanges dans le secteur du sucre | 21/02/2013
Modification du règlement (CE) n°951/2006 en ce qui concerne les échanges dans le secteur du sucre, modalités d'établissement des déclarations d'exportation
Note032013...pdf
97 Ko
Formulaire de demande d’aide Décision FRANCEAGRIMER AIDES/GECRI/D2013-04 | 03/02/2013
Les intempéries survenues dans la région Nord-Pas-de-Calais à la fin du mois d’octobre et au début du mois de novembre 2012, ont causé d’importants dégâts dans les zones de culture et d’élevage. Pour venir...
Formulaire...pdf
455 Ko
INT_DG_PLAQUETTE FORMATION EXPORT | 31/01/2013
Savoir répondre aux exigences sanitaires et phytosanitaires à l'exportation vers les pays-tiers
INT_DG_PLA...pdf
431 Ko
Note aux Opérateurs n° 2 / 2013 : Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur la NOUVELLE CALEDONIE | 30/01/2013
Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur la NOUVELLE CALEDONIE
Note22013.pdf
733 Ko