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Formulaire relatif à l'identité des organisations proposantes | 17/06/2013

Formulaire relatif à l'identité des organisations proposantes
5- Formula...doc 36 Ko

Formulaire de renseignement relatif aux organismes d'exécution | 17/06/2013

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6- Formula...doc 32 Ko

Lignes directrices pour l'évaluation et la gestion des programmes de co-financement relatifs à la promotion des produits agricoles communautaires | 17/06/2013

Lignes directrices à prendre en considération lors de l'évaluation et de la gestion des programmes de co-financement relatifs à la promotion des produits agricoles communautaires
8- Annexe ...doc 170 Ko

Positions et interprétations relatives à la mise en oeuvre de programmes de promotion communautaires - document en anglais | 17/06/2013

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9- Positio...doc 213 Ko

Publication des montants versés aux bénéficiaires de la PAC | 17/06/2013

Publication des montants versés aux bénéficiaires de la PAC - Modalités d'information préalable des bénéficiaires.
11- Formul...doc 27 Ko

Note explicative relative à la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles | 17/06/2013

Note explicative relative à la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles. Ce document vise à contribuer à l'amélioration de la qualité des programmes...
7- Note Ex...doc 110 Ko

Notice sur le paiement des aides à la promotion | 17/06/2013

Notice sur le paiement des aides à la promotion - pays tiers et marché intérieur
NOTICE pai...doc 116 Ko

Note aux Opérateurs n° 4 / 2013 : en ce qui concerne le dépôt des demandes et la délivrance des certificats tenant compte des jours fériés en 2013 | 04/03/2013

Règlement (UE) n° 1222/2012 de la Commission du 14 décembre 2012 dérogeant aux différents règlements d’application en ce qui concerne le dépôt des demandes et la délivrance des certificats.
Note042013...pdf 159 Ko

Note aux opérateurs n° 03 / 2013 : Modification du règlement (CE) n°951/2006 en ce qui concerne les échanges dans le secteur du sucre | 21/02/2013

Modification du règlement (CE) n°951/2006 en ce qui concerne les échanges dans le secteur du sucre, modalités d'établissement des déclarations d'exportation
Note032013...pdf 97 Ko

Formulaire de demande d’aide Décision FRANCEAGRIMER AIDES/GECRI/D2013-04 | 03/02/2013

Les intempéries survenues dans la région Nord-Pas-de-Calais à la fin du mois d’octobre et au début du mois de novembre 2012, ont causé d’importants dégâts dans les zones de culture et d’élevage. Pour venir...
Formulaire...pdf 455 Ko

INT_DG_PLAQUETTE FORMATION EXPORT | 31/01/2013

Savoir répondre aux exigences sanitaires et phytosanitaires à l'exportation vers les pays-tiers
INT_DG_PLA...pdf 431 Ko

Note aux Opérateurs n° 2 / 2013 : Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur la NOUVELLE CALEDONIE | 30/01/2013

Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur la NOUVELLE CALEDONIE
Note22013.pdf 733 Ko