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Type de contenu
Veille sanitaire Chine n°45 du 29 avril 2016 | 03/05/2016
Appel à commentaires sur la règlementation concernant l’abattage porcin – Celui-ci s’inscrit dans le cadre de la
mise en oeuvre de l’amendement de la loi sur l’abattage porcin
Le MOA a récemment mis...
Veille san...pdf
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Note aux opérateurs n°03/2016 | 03/05/2016
Note aux opérateurs n° 03/2016 : Notice d’information concernant les modalités de gestion du contingent tarifaire d’importation de viande bovine congelée de 53 000 tonnes (contingent GATT) pour la période...
Note_aux_o...pdf
1,4 Mo
Formulaire de demande de subvention n°15522 Cerfa | 28/04/2016
NOTICE EXPLICATIVE RELATIVE RELATIVE À LA COMPENSATION DES PERTES DES OPÉRATEURS DE COMMERCIALISATION D’ANIMAUX VIVANTS DES FILIÈRES BOVINE ET OVINE MAIGRES AYANT SUBI UN PRÉJUDICE DU FAIT DE LA FIÈVRE...
2016_FCO_1...pdf
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Carte FCO de la zone réglementée au 31/12/2015 | 28/04/2016
zonage FCO 31-12-2015
zonage FCO...pdf
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Liste des adresses mails des DRAAF pour l’envoi du fichier excel | 28/04/2016
Liste des adresses mails des DRAAF pour l’envoi du fichier excel
Liste des ...docx
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Note aux opérateurs n° 02/2016 : Précisions relatives à la preuve de sortie du territoire | 28/04/2016
Note aux opérateurs n° 02/2016 : Précisions relatives à la preuve de sortie du territoire / exemplaire de contrôle T5 dans le cadre de l’entrée en vigueur du code des douanes de l’Union au 1er mai 2016
Note 02-20...pdf
389 Ko
Décision FranceAgrimer INTV-SANAEI-2016-21 du 22/4/2016 | 28/04/2016
Décision FranceAgrimer INTV-SANAEI-2016-21 du 22/4/2016
décisionFC...pdf
382 Ko
Arrêté du 30 décembre 2015 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la lutte contre la fièvre catarrhale du mouton sur le territoire métropolitain | 28/04/2016
Arrêté du 30 décembre 2015 modifiant l’arrêté du 22 juillet 2011 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la lutte contre la fièvre catarrhale du mouton sur le territoire métropolitain
Arrêté_du_...pdf
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Eléments concernant l’activité de l’entreprise - Annexe 3 | 28/04/2016
fichier Excel reprenant les éléments concernant l’activité de l’entreprise (V240516)
annexe 3_V...xlsx
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Notice explicative n°52078 Cerfa | 28/04/2016
NOTICE EXPLICATIVE RELATIVE RELATIVE À LA COMPENSATION DES PERTES DES OPÉRATEURS DE COMMERCIALISATION D’ANIMAUX VIVANTS DES FILIÈRES BOVINE ET OVINE MAIGRES AYANT SUBI UN PRÉJUDICE DU FAIT DE LA FIÈVRE...
2016-FCO-1...pdf
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Fiche de calcul du salaire chargé pour les frais de personnels - V04/2017 | 27/04/2016
Cette fiche doit être complétée par les opérateurs en cas de présentation de frais de personnel. Le calcul permet de justifier le taux horaire déclaré dans l'ERD, onglet "frais de personnel"
Calcul Sal...xls
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