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Veille sanitaire Chine n°45 du 29 avril 2016 | 03/05/2016

Appel à commentaires sur la règlementation concernant l’abattage porcin – Celui-ci s’inscrit dans le cadre de la mise en oeuvre de l’amendement de la loi sur l’abattage porcin Le MOA a récemment mis...
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Note aux opérateurs n°03/2016 | 03/05/2016

Note aux opérateurs n° 03/2016 : Notice d’information concernant les modalités de gestion du contingent tarifaire d’importation de viande bovine congelée de 53 000 tonnes (contingent GATT) pour la période...
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P3A - fiche lauréat - SAFINCOP | 02/05/2016

fiche lauréat - SAFINCOP
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Formulaire de demande de subvention n°15522 Cerfa | 28/04/2016

NOTICE EXPLICATIVE RELATIVE RELATIVE À LA COMPENSATION DES PERTES DES OPÉRATEURS DE COMMERCIALISATION D’ANIMAUX VIVANTS DES FILIÈRES BOVINE ET OVINE MAIGRES AYANT SUBI UN PRÉJUDICE DU FAIT DE LA FIÈVRE...
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Carte FCO de la zone réglementée au 31/12/2015 | 28/04/2016

zonage FCO 31-12-2015
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Liste des adresses mails des DRAAF pour l’envoi du fichier excel | 28/04/2016

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Note aux opérateurs n° 02/2016 : Précisions relatives à la preuve de sortie du territoire | 28/04/2016

Note aux opérateurs n° 02/2016 : Précisions relatives à la preuve de sortie du territoire / exemplaire de contrôle T5 dans le cadre de l’entrée en vigueur du code des douanes de l’Union au 1er mai 2016
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Décision FranceAgrimer INTV-SANAEI-2016-21 du 22/4/2016 | 28/04/2016

Décision FranceAgrimer INTV-SANAEI-2016-21 du 22/4/2016
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Arrêté du 30 décembre 2015 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la lutte contre la fièvre catarrhale du mouton sur le territoire métropolitain | 28/04/2016

Arrêté du 30 décembre 2015 modifiant l’arrêté du 22 juillet 2011 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la lutte contre la fièvre catarrhale du mouton sur le territoire métropolitain
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Eléments concernant l’activité de l’entreprise - Annexe 3 | 28/04/2016

fichier Excel reprenant les éléments concernant l’activité de l’entreprise (V240516)
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Notice explicative n°52078 Cerfa | 28/04/2016

NOTICE EXPLICATIVE RELATIVE RELATIVE À LA COMPENSATION DES PERTES DES OPÉRATEURS DE COMMERCIALISATION D’ANIMAUX VIVANTS DES FILIÈRES BOVINE ET OVINE MAIGRES AYANT SUBI UN PRÉJUDICE DU FAIT DE LA FIÈVRE...
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Fiche de calcul du salaire chargé pour les frais de personnels - V04/2017 | 27/04/2016

Cette fiche doit être complétée par les opérateurs en cas de présentation de frais de personnel. Le calcul permet de justifier le taux horaire déclaré dans l'ERD, onglet "frais de personnel"
Calcul Sal...xls 24 Ko