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Note d'information aux demandeurs de la prime à l'arrachage des vignes pour la campagne 2010 / 2011 | 31/12/2009

Non daté.
note_deman...pdf 211 Ko

Fiche de calcul 2010/2011 | 31/12/2009

Fiche de calcul pour 2010/2011 - Période n°1.
Fiche-calc...pdf 63 Ko

Questionnaire pour la rubrique " Lait de brebis " | 31/12/2009

Formulaire pour la réalisation de l'enquète mensuelle laitière 2010
EMLUBREB20...pdf 135 Ko

Questionnaire pour la rubrique " lait de vache bio " | 31/12/2009

Formulaire pour la réalisation de l'enquète mensuelle laitière 2010
EMLUBIO201...pdf 140 Ko

Questionnaire pour la rubrique " Lait de chêvre " | 31/12/2009

Formulaire pour la réalisation de l'enquète mensuelle laitière 2010
EMLUCHEV20...pdf 142 Ko

Questionnaire pour la rubrique " lait de vache " | 31/12/2009

Formulaire pour la réalisation de l'enquète mensuelle laitière 2010
EMLUVACH20...pdf 152 Ko

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n°2590-09 du 30 décembre 2009 | 29/12/2009

Normes zootechniques pour l'importation de jeunes bovins destinés à l'engraissement.
MAROC-Arre...doc 122 Ko

AIDES/SAN/D 2009- 46 - aides octroyées pour favoriser l'amélioration de sa valorisation | 27/12/2009

En raison des spécificités de la production laitière en zone de montagne, des aides octroyées pour favoriser l'amélioration de sa valorisation.
AIDES_SAN_...PDF 503 Ko

Exportation par mer au cours de l'année 2010 | 27/12/2009

Note aux opérateurs n°1 / 2010. Opérations de transbordement dans la Communauté.
Nop10-001.pdf 783 Ko

AIDES/GECRI/D 2009- 44 - modification de décision relative au Fonds d'Allègement des Charges (FAC) | 15/12/2009

Le présent avenant complète et modifie la décision AIDES/GECRI/D2009-34 du 19 novembre 2009 relative au fonds d'Allègement des Charges (FAC) dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture.
AIDES_GECR...PDF 83 Ko

INTERNATIONAL/SAITL/C 2009-43 - mise en place d'une aide aux programmes de promotion des entreprises sur les marchés des pays tiers | 13/12/2009

Décision du Directeur Général de FranceAgriMer relative à la mise en place d'une aide aux programmes de promotion des entreprises sur les marchés des pays tiers.
Circulaire...pdf 369 Ko

FILIERES/SEM/C 2009-45 - Aide à la restructuration des distilleries du secteur viticole pour l'année 2009 | 13/12/2009

Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative à l'aide à la restructuration des distilleries du secteur viticole pour l'année 2009.
FILIERES S...PDF 153 Ko