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Date de publication
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- janvier 2025 : 55
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- novembre 2024 : 53
- octobre 2024 : 45
- septembre 2024 : 53
- août 2024 : 30
- juillet 2024 : 55
- Date antérieure : 7751
Type de contenu
Circulaire du Directeur Général de FranceAgriMer du 16 novembre 2009 | 15/11/2009
Relative à la mise en place par FranceAgriMer d’une aide pour l’élimination des sous produits de la vinification par la distillation en application des règlements CE n° 1234/2007 modifié par le règlement...
PV1-CIRC-2...pdf
202 Ko
AIDES/SACSP/C 2009-35 du 16 novembre 2009 - Elimination des sous produits de la vinification par la distillation | 15/11/2009
Mise en place par FranceAgriMer d’une aide pour l’élimination des sous produits de la vinification par la distillation en application des règlements CE n° 1234/2007 modifié par le règlement n° 491/2009...
maj2010-PV...pdf
202 Ko
AIDES/GECRI/D 2009- 42 - modalités de mise en oeuvre du Fonds d'Allègement des Charges (FAC) dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture pour les DOM | 08/11/2009
Modalités de mise en oeuvre du Fonds d'Allègement des Charges (FAC) dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture pour les DOM.
AIDES_GECR...PDF
45 Ko
AIDES/SAN/D 2009-28 - versement d'une aide à la collecte et à l'allotement des poulains | 04/11/2009
Versement d'une aide à la collecte et à l'allotement des poulains. (années 2008 et 2009)
AIDES-SAN-...pdf
71 Ko
Mesures de gestion pour la fin de campagne laitière 2010/2011 | 03/11/2009
Communiqué de presse.
05_11_2009...pdf
15 Ko
FILIERE/SEM/D2009-30 - Aide à la collecte et au traitement des sous-produits animaux de ruminants issus des exploitations agricoles | 03/11/2009
Mise en place d'une aide de FranceAgriMer à la collecte et au traitement des sous-produits animaux de ruminants issus des exploitations agricoles
Decision-F...pdf
55 Ko
FILIERE/SEM/D 2009-32 - Aide de FranceAgriMer à la prise en charge d'une partie du cout 2006 de la destruction des cadavres d'animaux | 03/11/2009
Mise en place d'une aide de FranceAgriMer à la prise en charge par les éleveurs de volailles d'une partie du cout 2006 de la destruction de leur cadavres d'animaux
Decision-F...pdf
57 Ko
FILIERE/SEM/D 2009-31 - Aide à la collecte et au traitement des sous-produits animaux de poules pondeuses issus des exploitations agricoles. | 03/11/2009
Mise en place d'une aide de FranceAgriMer à la collecte et au traitement des sous-produits animaux de poules pondeuses issus des exploitations agricoles.
Decision-F...pdf
56 Ko
AIDES/SAN/D 2009-27 - Aides aux exploitations touchées par le virus de la Sharka | 02/11/2009
Mise en oeuvre d'un régime d'aides au maintien dans de bonnes conditions économiques, de certaines exploitations touchées par le virus de la Sharka pour la campagne de plantation 2009-2010
Decision-A...pdf
89 Ko
Arrêté du 9 octobre 2009 relatif à l’augmentation du titre alcoométrique naturel des raisins frais et des moûts destinés à l’élaboration des vins et des vins mousseux sans IG (récolte 2009) | 20/10/2009
Arrêté du 9 octobre 2009 relatif à l’augmentation du titre alcoométrique naturel des raisins frais et des moûts destinés à l’élaboration des vins et des vins mousseux sans indication géographique (récolte...
Arrete_ 09...pdf
90 Ko
Végétaux d'Extérieur , Les achats des Français en 2008 | 18/10/2009
Végétaux d'Extérieur , Les achats des Français en 2008
Couverture de l'étude
couv-VE.pdf
404 Ko
Végétaux d'intérieur , Les achats des Français en 2008 | 18/10/2009
Végétaux d'intérieur , Les achats des Français en 2008
Couverture du document
couv-VI-gd...pdf
200 Ko