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Date de publication
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- mai 2025 : 1
- avril 2025 : 2
- mars 2025 : 3
- février 2025 : 1
- octobre 2024 : 1
- septembre 2024 : 3
- Date antérieure : 857
Type de contenu
Annexe 1 - Priorités filières 2018 du Volet 1 | 04/07/2017
Appel à projets Expérimentation - Méthodes et outils - Priorités des filières 2018
Annexe+1-+...pdf
207 Ko
Annexe 2 - Priorités 2018 pour le volet 2 | 04/07/2017
Annexe 2 - Priorités 2018 pour le volet 2 de l'appel à projets Expérimentation - Méthodes et outils
Annexe+2+P...pdf
136 Ko
Annexe 4 - Descriptif technique AAP Expérimentation - Méthodes et outils | 04/07/2017
Dossier technique AAP Expérimentation - Méthodes et outils
annexe4+de...doc
126 Ko
Annexe 5 - Budget et plan de financement par action du projet | 04/07/2017
Annexe 5 - Budget et plan de financement par action du projet
Annexe_5_V...pdf
105 Ko
Annexe A « Cadre environnemental pour les retraits et la non récolte » fiche par produit - poire 2014 | 02/07/2017
Annexe A Non_recolte_poire 2014
Annexe+A+N...pdf
17 Ko
Annexe B - Liste des organisations caritative habilitées | 02/07/2017
Annexe B - Liste des organisations caritative habilitées
ANNEXE+B+-...pdf
105 Ko
Annexe E Notification préalable retrait | 02/07/2017
Annexe E Notification préalable retrait
Annexe+E+N...pdf
200 Ko
Annexe C - ANNEXE C - Synthèse des montants aide exceptionnelle D6 | 02/07/2017
Annexe C - ANNEXE C - Synthèse des montants aide exceptionnelle D6
ANNEXE+C+-...pdf
56 Ko
Notice de procédure et ses annexes à télécharger | 02/07/2017
Pour faire face à l’embargo décrété par le gouvernement russe le 7 août 2014, la Commission européenne a décidé de prolonger le dispositif exceptionnel mis en place à l’automne 2014. Ce nouveau dispositif...
Notice+de+...pdf
356 Ko
Annexe A « Cadre environnemental pour les retraits et la non récolte » fiche par produit - pomme 2014 | 02/07/2017
Annexe A Non_recolte_pomme 2014
Annexe+A+N...pdf
11 Ko
Annexe A « Cadre environnemental pour les retraits et la non récolte » fiche par produit - Retrait_peche nectarine 2014 | 02/07/2017
Annexe A Retrait_peche nectarine 2014
Annexe+A+R...pdf
23 Ko
Annexe E Notification prealable NR ou RV | 02/07/2017
Annexe E Notification prealable NR ou RV
Annexe+E+N...pdf
180 Ko