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Type de contenu
La collaboration Euro-Méditerranée dans le secteur des plantes à parfum, aromatiques et médicinales - 21 juin 2011 | 20/06/2011
Note présentée au Conseil Spécialisé de la filière PPAM faisant état des appels à projets européens dans lesquels le projet du réseau Ceddem (Centre d'Etude et de Développement Durable Méditerranéen) pouvait...
8d - CEDDE...pdf
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Composition du Conseil spécialisé Céréales | 12/05/2011
D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
Conseil-sp...pdf
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Composition du Conseil spécialisé Oléoprotéagineux | 12/05/2011
D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
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Composition du Conseil spécialisé Lait | 12/05/2011
D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
Conseil-sp...pdf
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Composition du Conseil spécialisé Mer | 12/05/2011
D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
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Composition du Conseil spécialisé Fruits et Légumes | 22/03/2011
D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
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Composition du Conseil spécialisé Horticulture | 22/03/2011
D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
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Composition du Conseil spécialisé Plantes à Parfums, Aromatique et Médicinales | 22/03/2011
D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
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Composition du Conseil spécialisé Sucre | 22/03/2011
D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
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Règlement (UE) N° 192/2011 De la commission du 25 février 2011 établissant des mesures particulières en ce qui concerne l'aide au stockage privé dans le secteur de la viande de porc prévue par le règlement (UE) n° 68/2011 | 25/02/2011
Règlement (UE) N° 192/2011 De la commission du 25 février 2011 établissant des mesures particulières en ce qui concerne l'aide au stockage privé dans le secteur de la viande de porc prévue par le règlement...
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liste des structures locales - pêcheurs responsable | 13/02/2011
Liste des structures locales à contacter afin d’engager le pré-audit Pêcheur responsable
liste des ...pdf
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liste des organismes de controle - pêcheur responsable | 13/02/2011
Liste des organismes de contrôles référencés par FranceAgriMer
liste des ...pdf
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