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Evénement - 1 Ambassadeur- 1 entrepreneur le 29 août | 25/05/2016

Conférence ambassadeur guide pratique 1Entrepreuneur 1Ambassadeur

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Note aux opérateurs n°03/2016 | 03/05/2016

Note aux opérateurs n° 03/2016 : Notice d’information concernant les modalités de gestion du contingent tarifaire d’importation de viande bovine congelée de 53 000 tonnes (contingent GATT) pour la période...

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Note aux opérateurs n° 02/2016 : Précisions relatives à la preuve de sortie du territoire | 28/04/2016

Note aux opérateurs n° 02/2016 : Précisions relatives à la preuve de sortie du territoire / exemplaire de contrôle T5 dans le cadre de l’entrée en vigueur du code des douanes de l’Union au 1er mai 2016

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Note aux opérateurs n°1/2016 : Contigent tarifaire pour l'huile d'olive originaire de Tunisie | 19/04/2016

Note aux opérateurs n° 01/2016 : Notice d’information concernant la modification du règlement (CE) 1918/2006 portant modalités de gestion du contingent tarifaire d’importation de l'huile d'olive originaire...

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Démarche prospective pour la filière PPAM dans la Drôme - 28 octobre 2015 | 04/11/2015

Note du Conseil Spécialisé relative à l'étude filière PPAM en Rhône-Alpes présenté par Laurent QUADRIO (Responsable équipe Grandes Cultures & Semences, PPAM, Légumes et Coordinateur à l'antenne de Divajeu...

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Règlement d'exécution (UE) 2015/1550 de la Commission du 17 septembre 2015 | 22/09/2015

portant modalités d'application du règlement (UE) n° 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'importation et le raffinage des produits du secteur du sucre relevant du code NC...

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Certificats d'importation - Note aux opérateurs n° 02/2015 | 22/09/2015

Nouvelles règles remplaçant les modalités d'application prévues par le règlement (CE) n° 828/2009 de la Commission qui expirera le 30 septembre 2015.

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Rapport d'activité de FranceAgriMer 2014 | 07/07/2015

Faits marquants, actualités des filières et activités de l'établissement en 2014 sont décrits dans ce document.

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Liste des variétés destinées à l'exportation (catalogue Liste B) -20/02/19 | 05/05/2015

Liste B : variétés de vigne dont le matériel de multiplication peut être produit en France en vue de son exportation vers les pays tiers

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Règlement d'exécution (ue) 2015/153 de la commission du 30 janvier 2015 - délivrance des certificats d'importation dans le cadre du contingent tarifaire applicable en 2015 à l'huile d'olive originaire de Tunisie. | 01/02/2015

Règlement d'exécution (ue) 2015/153 de la commission du 30 janvier 2015 portant dérogation au règlement (CE) n° 1918/2006 en ce qui concerne les plafonds mensuels pour la délivrance des certificats d'importation...

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Note aux opérateurs n° 01/2015 | 01/02/2015

Notice d’information concernant la modification du règlement 1918/2006 portant modalités de gestion du contingent tarifaire d’importation de l'huile d'olive originaire de Tunisie.

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Note aux opérateurs n° 7/2014 | 03/11/2014

Notice d’information concernant les modifications des règlements portant modalités de gestion des contingents tarifaires d’importation de produits originaires d’Ukraine

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