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REGLES DE FONCTIONNEMENT (V2 – 25 janvier 2012) | 14/01/2012
REGLES DE FONCTIONNEMENT
(V2 – 25 janvier 2012)
FONDS - Rè...pdf
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PLAN STRATEGIQUE 2011 – 2013 SUR LA POLITIQUE DE SOUTIEN POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DES PRODUITS CIDRICOLES FRANÇAIS | 14/01/2012
PLAN STRATEGIQUE 2011 – 2013
SUR LA POLITIQUE DE SOUTIEN POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT
DES PRODUITS CIDRICOLES FRANÇAIS
Plan Strat...pdf
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Bilan des études et orientations d'actions prioritaires proposées - 17 novembre 2011 | 16/11/2011
Note du Conseil Spécialisé PPAM relative à l'étude ADAPROD (Adaptation des techniques de production et de première transformation des plantes médicinales au regard des normes de fabrication et des attentes...
4b - Bilan...pdf
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Propositions d'orientations privilégiées par FranceAgriMer pour la filière PPAM en 2012 - 17 novembre 2011 | 16/11/2011
Note du Conseil Spécialisé PPAM relative à la description des actions collectives ou individuelles bénéficiant aux entreprises de la filière PPAM.
2 - Orient...pdf
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Diaporama de présentation de la région Bourgogne/Franche Comté | 01/11/2011
Diaporama de présentation de la région Bourgogne/Franche Comté (document présenté lors des rencontres régional de Bourgogne/Franche Comté du 02/11/2011)
01-diapora...pdf
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Diaporama conjoncture de la région Bourgogne/Franche Comté | 01/11/2011
Diaporama conjoncture de la région Bourgogne/Franche Comté (document présenté lors des rencontres régional de Bourgogne/Franche Comté du 02/11/2011)
02 -diapor...pdf
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Diaporama soutien filière céréalière pour la région Bourgogne/Franche Comté | 01/11/2011
Diaporama soutien filière céréalière pour la région Bourgogne/Franche Comté (document présenté lors des rencontres régional de Bourgogne/Franche Comté du 02/11/2011)
03 - diapo...pdf
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Diaporama thème conversion bio pour la région Bourgogne/Franche Comté | 01/11/2011
Diaporama thème conversion bio pour la région Bourgogne/Franche Comté (document présenté lors des rencontres régional de Bourgogne/Franche Comté du 02/11/2011)
04-diapora...pdf
2,8 Mo
Composition du Conseil spécialisé Ruminants et équidés | 05/10/2011
D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
Conseil-sp...pdf
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Composition du Conseil spécialisé Viandes blanches | 22/09/2011
D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
CS-VB.pdf
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Composition du Conseil spécialisé Vin | 08/09/2011
D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
CS-vins310...pdf
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NOTICE EXPLICATIVE A L’USAGE DES APICULTEURS PROGRAMME APICOLE 2011 / 2012 - Notice et formulaire - Développement | 31/08/2011
NOTICE EXPLICATIVE A L’USAGE DES APICULTEURS
PROGRAMME APICOLE 2011 / 2012
(du 1er septembre 2011 au 31 août 2012)
Le programme communautaire relatif à l’amélioration des conditions de la production...
Notice et ...pdf
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