Comptes-rendus
Retrouvez les comptes-rendus des réunions de la Commission nationale des Programmes opérationnels.
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43683 résultats correspondant à votre recherche.
GENETIQUE ANIMALE
27/05/2024
Annexe type réalisé CASDAR ITA 2023
Annexe 1 type solde 2023
V3 Annexe 1 ITA.docx
172 Ko
2024
23/04/2024
Offre d'emploi - 24791 - Chef(fe) du pôle SIRH et suivi des effectifs
Un poste de Chef(fe) du pôle SIRH et suivi des effectifs est à pourvoir
24791-FAM-SG-SRH-Chef.fe de pôle SIRH.docx.pdf
258 Ko
2024
16/05/2024
Offre d'emploi - 24795 - Chargé(e) de mission logistique, budgétaire et comptable
Un poste de Chargé(e) de mission logistique, budgétaire et comptable est à pourvoir
24795-MAEI-UAGAI-CM logistique budgetaire-CDD3an.docx.pdf
253 Ko
Conjoncture Lait
04/06/2024
Note de conjoncture mensuelle sur la filière lait de vache - Mai 2024
Informations de collecte / prix / coûts / échanges sur les marchés français, européen et mondial des produits laitiers
NCO-NOT-LAI-2024-05.pdf
110 Ko
2024
24/04/2024
Décision nomination CTI novembre 2023
Décision de nomination des membres de la CTI novembre 2023
Décision DG CTI Internationale 29112023.pdf
785 Ko
Info'sucre
25/04/2024
Info'Sucre n° 258
Retrouvez une fois par mois dans l'info-sucre les évolutions du marché du sucre concernant les cours et règlements présentés lors des comités de gestion.
tdb-suc-2324-Infosucre_a24m04j25n258.pdf
1,4 Mo
2024
25/04/2024
Décision modifcative INTV-GPASV-2024-40 sur la restructuration du vignoble 2023-2024
Décision modifiant la décision INTV-GPASV-2024-07 du 23 janvier 2024 relative aux conditions d’attribution de l’aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble en application du plan stratégique...
INTV-GPASV-2024-40_DM_restructuration 23-24 .pdf
103 Ko
2024
26/04/2024
Offre d'emploi - 24750 - Chargé(e) de projets prix agroalimentaire
Un poste de Chargé(e) de projets prix agroalimentaire est à pourvoir
24750-FAM-MEP-Chargee_projets.docx.pdf
271 Ko
Planification écologique
04/06/2024
Décision INTV-SIIF-2024-036 - Guichet Maturation
Cette décision fixe les objectifs du dispositif "Guichet Maturation" ainsi que les critères d'éligibilité, les modalités de dépôt et d'instruction des projets déposés.
Décision Planif guichet maturation.pdf
148 Ko
Guichet Territoriaux
04/06/2024
doc_1-Descriptif littéraire Guichet
Ce descriptif littéraire doit présenter le projet, le porteur ainsi que le partenariat.
doc_1-Descriptif littéraire-guichet.docx
62 Ko
Guichet Territoriaux
04/06/2024
doc_3-Attestation de minimis
Attestation sur l'honneur à insérer dans toutes les demandes d’aide au titre du règlement (UE) 2023/2831 de la Commission européenne du 13 décembre 2023 relatif à l’application des articles 107 et 108...
doc_3-Attestation de minimis.pdf
618 Ko
Infocéréales
04/06/2024
InfoCéréales 1218 - 04 juin 2024 / 04th june 2024
Flash info hebdomadaire sur les céréales - InfoCéréales - l'actualité Bruxelloise / Weekly Brussels News
20240604_Infocéréales.pdf
182 Ko
2024
02/05/2024
Offre d'emploi - 24792 - Gestionnaire/Instructeur(trice) programmes opérationnels
Un poste de Gestionnaire/Instructeur(trice) programmes opérationnels est à pourvoir
24792-FAM-DI-GIL-Programme OpérationnelF&L.docx.pdf
260 Ko
2024-2025 MI
04/06/2024
Liste des pieces constitutives Demande d'Aide AAP 2024-2025
Pièces devant être fournies à l'appui de la demande d'aide
Liste_pieces_constitutives_DemandeAide_AAP2024.doc
116 Ko
Plan cétacés
03/05/2024
Décision prolongation INTV-POP-2024-053
Décision prolongation INTV-POP-2024-053
2024-04-30 Décision FAM AT cétacés 2024-053.pdf
156 Ko
2024-2025 MI
04/06/2024
Budget prévisionnel AAP 2024-2025
Fichier Excel permettant d'établir un budget prévisionnel des actions et événements choisis pays par pays pour constituer le programme d'information consommateurs dans les pays du marché intérieur.
Budget_previsionnel_AAP2024.xlsx
62 Ko
2024-2025 MI
04/06/2024
Déclaration des autres financements publics AAP 2024-2025
Formulaire à renseigner concernant la déclaration des autres financements publics
Declaration_autres_financements_publics_AAP2024.docx
38 Ko