Cotations
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CHIFFRES ET BILANS
21/01/2025
Référentiel des catégories d'intrants et potentiel méthanogène par défaut
Depuis le 1er juillet 2023, les méthaniseurs ayant une capacité de production supérieure à 200 Nm3 doivent obtenir un certificat de durabilité pour pouvoir bénéficier des tarifs d’achat de l'État français...
Méthodo-nomenclature-intrants-VF.docx
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Info riz
21/01/2025
Info riz N° 405 du 17 janvier 2025
Info riz relative aux échanges et cotations de riz de l'UE, vente de riz depuis l'Italie et cours mondiaux.
NCO_CER_info_riz_N405_2025_01_17.pdf
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2024
21/01/2025
Facteurs de compétitivité sur le marché international des biocarburants - Veille concurrentielle 2023
La veille biocarburants a vocation à étudier, en premier lieu, les enjeux économiques du marché des biocarburants (niveaux de production, coût des matières premières, flux d’import-export, etc.), afin...
20240326_VEILLE CONCU BIOCAR 2023- ed 2024.pdf
2,1 Mo
2025
21/01/2025
25922 - Chargé.e d’études fruits et légumes frais et transformés
Un poste de Chargé.e d’études fruits et légumes frais et transformés est à pourvoir
25922-FAM-MEP-UFS-Chargé études F&L.docx.pdf
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2025
21/01/2025
25921 - Adjoint au chef de l’unité Budget
un poste de Adjoint au chef de l’unité Budget est à pourvoir
25921-FAM-ARBORIAL-Adjoint-chef-unité-budget.docx.pdf
257 Ko
2025
22/01/2025
Analyse des coûts de la chaîne de la collecte et de travail des grains des filières grandes cultures biologiques
Cette étude analyse les coûts logistiques des grandes cultures biologiques en France pour la campagne 2023, en comparaison avec les cultures conventionnelles. Les coûts logistiques sont 2,5 à 6 fois plus...
ETU_COUT_LOGISTIQUE_Grandes Cultures_BIOVF.pdf
4 Mo
2025
22/01/2025
Fichier d'aide au calcul - consolidation APE
Fichier d'aide pour déterminer la taille consolidée d'une entreprise partenaire ou liées (EPL)
Fichier aide au calcul - taille consolidée EPL.xls
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2025
23/01/2025
Synthèse de l'étude prospective Vinséo
Synthèse de la prospective à l’horizon 2040-2045 faite par FranceAgriMer pour VINSEO, association des fournisseurs de la filière vitivinicole occitane .
ETUVIN prosp VINSEO synth.pdf
500 Ko
2025
23/01/2025
ANNEXE 1 de la décision INTV-GPASV-2025-07
Actions éligibles
AAP 2025 - Annexe 1.pdf
99 Ko
2025
23/01/2025
Rapport de prospective de l'étude prospective Vinséo
Rapport complet de l'étude prospective à l’horizon 2040-2045 pour Vinséo, association des fournisseurs de la filière vitivinicole occitane.
ETUVIN prosp VINSEO rapport.pdf
31,8 Mo
2025
23/01/2025
Annexe 2 et 2bis de la décision INTV-GPASV-2025-07
Listes des types de dépenses inéligibles visées à l’article 2.2.1 et liste des types de destinations inéligibles visées à l’article 2.2.2
AAP 2025 - Annexes 2 et 2bis.pdf
568 Ko
2025
23/01/2025
Annexe 3 décision INTV-GPASV-2025-07
Notice explicative - Déclaration sur la taille de l’entreprise
AAP 2025 - Annexe 3.pdf
884 Ko
2025
23/01/2025
Annexe 4 de la décision INTV-GPASV-2025-07
Liste des pièces justificatives à fournir dans le cadre de la demande d'aide aux investissements vitivinicoles
AAP 2025 - Annexe 4.pdf
63 Ko
2025
23/01/2025
ANNEXE 5 de la décision INTV-GPASV-2025-07
Liste des investissements relevant du caractère environnemental pour l'AAP25
AAP 2025 - Annexe 5.pdf
235 Ko
2025
23/01/2025
ANNEXE 6 de la décision INTV-GPASV-2025-07
PARTIE II, DU REGLEMENT 1308/2013
AAP 2025 - Annexe 6 - Partie II, Annexe VII réglement (UE) 1308_2013.pdf
1,5 Mo
2025
23/01/2025
Comportements des consommateurs à l'égard du cidre et freins et leviers à la consommation
L'objectif de cette étude est de comprendre l'évolution du marché du cidre, d'avoir une connaissance de ses consommateurs, de leurs habitudes de consommation et de leur attente vis-à-vis du cidre et de...
SYN_ CID_Comportement_consommateurs .pdf
2,1 Mo
promotion des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
01/01/2024
Procédure de mise en concurrence en vue de la sélection des organismes d’exécution et d’évaluation
Procédure de mise en concurrence en vue de la sélection des organismes d’exécution et d’évaluation pour la réalisation de programmes de promotion au titre des règlements (UE) n°1144/2014, 2015/1829 et...
Procédure de mise en concurrence.pdf
3,6 Mo
2025
23/01/2025
Annuaire
Annuaire Services territoriaux - Investissement vitivinicole
Annuaire Services territoriaux - Investissement vitivinicole.xlsx
15 Ko
2025
23/01/2025
Décision INTV-GPASV-2025-07
Décision APP25
INTV-GPASV-2025-07_AAP25 aide aux investissements vitivinicole.pdf
276 Ko
2025
23/01/2025
Modèle attestation comptable remplacement
Attestation comptable à renseigner en cas de remplacement d'un investissement, durant sa période de conservation, ayant déjà bénéficié d'une aide
Formulaire_renouvellement_invest_residuel.docx
40 Ko
2025
23/01/2025
Chiffres clés Fleuristes 2023
Etude des chiffres clés des fleuristes, réalisée par Xerfi Spécific pour VALHOR et FranceAgriMer.
SYN-HORTI-Chiffres_Clés_Fleuristes_2023.pdf
2,1 Mo