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Date de publication
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Type de contenu
Décision № 28 du 11-12-2009-anglais | 12/01/2012
Décision № 28 du 11-12-2009, Saint-Pétersbourg.
Les traités internationaux et les autres actes juridiques dans le champ d'application des mesures sanitaires dans l'Union douanière
Decision_2...pdf
92 Ko
Décision № 28 du 11-12-2009-russe | 12/01/2012
Décision № 28 du 11-12-2009, Saint-Pétersbourg.
Les traités internationaux et les autres actes juridiques dans le champ d'application des mesures sanitaires dans l'Union douanière
Decision_2...pdf
97 Ko
Procédure de notification des entraves au commerce | 12/01/2012
Pour chaque barrière identifiée, l’objectif est de réaliser une fiche barrière comprenant le type de mesure, le secteur concerné, une description de l’entrave, le contexte, une analyse et les objectifs,...
Procedure_...pdf
444 Ko
Fiche de notification d'entrave au commerce | 12/01/2012
L'exportateur peut compléter la fiche barrière comprenant le type de mesure, le secteur concerné, une description de l’entrave, le contexte, une analyse et les objectifs, les actions entreprises pour informer...
Fiche barr...doc
33 Ko
Plaquette sur le plan Ecophyto 2018 | 11/01/2012
Dans le cadre de la campagne de sensibilisation vers le grand public et le monde agricole lancée fin octobre 2011, une plaquette sur le plan Ecophyto 2018 a été préparée.
Ecophyto_2...pdf
6,2 Mo
BILAN PRÉVISIONNEL MAÏS 2011/2012 - conseil spécialisé du 12/01/2012 | 11/01/2012
BILAN PRÉVISIONNEL MAÏS 2011/2012 - document diffusé lors du conseil spécialisé du 12/01/2012
bima0112.pdf
20 Ko
BILAN PRÉVISIONNEL ORGES 2011/2012 - conseil spécialisé du 12/01/2012 | 11/01/2012
BILAN PRÉVISIONNEL ORGES 2011/2012 - document diffusé lors du conseil spécialisé du 12/01/2012
bior0112.pdf
19 Ko
BILAN PRÉVISIONNEL BLE TENDRE 2011/2012 - conseil spécialisé du 12/01/2012 | 11/01/2012
BILAN PRÉVISIONNEL BLE TENDRE 2011/2012 - document diffusé lors du conseil spécialisé du 12/01/2012
bibt0112.pdf
21 Ko
BILAN PRÉVISIONNEL BLE DUR 2011/2012 - conseil spécialisé du 12/01/2012 | 11/01/2012
BILAN PRÉVISIONNEL BLE DUR 2011/2012 - document diffusé lors du conseil spécialisé du 12/01/2012
bibd0112.pdf
19 Ko
Points-clés du conseil spécialisé FranceAgriMer pour la filière céréalière du 12 janvier 2012 | 11/01/2012
Communiqué de presse
DP-FranceA...pdf
237 Ko
Présentation du marché céréalier - janvier 2012 | 11/01/2012
Document du conseil spécialisé du 12 janvier 2012
PPT_jan201...pdf
443 Ko
Aide à l’évaluation des enjeux commerciaux : Echanges mondiaux de 51 produits sensibles SPS | 10/01/2012
"Aide à l’évaluation des enjeux commerciaux" Avec le financement du MAAPRAT et de FranceAgriMer, Ubifrance a réalisé mi 2011 une cinquantaine de fiches statistiques (données 2010) sur les échanges mondiaux...
Evaluation...pdf
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