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Observatoire des données structurelles des entreprises de production de l’horticulture et de la pépinière ornementales – Synthèse France | 01/12/2011
Entre les enquêtes réalisées de 2001 à 2006 (consolidées en 2006) et celle de 2010, le secteur de l’horticulture ornementale et de la pépinière a connu un mouvement de concentration de ses structures de...
Synth-2011...pdf
1,9 Mo
Observatoire des données structurelles des entreprises de production de l’horticulture et de la pépinière ornementales – Centre - Limousin | 01/12/2011
Entre l’enquête de 2010 et les enquêtes précédentes, le bassin Centre-Limousin a connu, comme l’ensemble des régions françaises, un mouvement de concentration de la production qui s’est traduit par la...
horti-2011...pdf
1,8 Mo
Observatoire des données structurelles des entreprises de production de l’horticulture et de la pépinière ornementales – Seine - Manche - | 01/12/2011
Entre l’enquête de 2010 et les enquêtes précédentes, le bassin Seine-Manche a connu, comme toutes les régions françaises, un mouvement de concentration de la filière qui s’est traduit par la disparition...
horti-2011...pdf
2,2 Mo
Modele de preuve d'arrivée à destination en Algérie - Note aux opérateurs numéro 09/2011 | 30/11/2011
Joint à la note, le modèle, recto et verso, de document douanier prouvant l’importation définitive des marchandises et l’acquittement des droits et taxes en territoire algérien conformément à l’article...
Note09b.pdf
1,1 Mo
Règlement (CE) nº 2826/2000 du Conseil du 19 décembre 2000 | 26/11/2011
relatif à des actions d'information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur modifié par le Règlement (CE) n° 2060/2004 du Conseil du 22 novembre 2004
Reglement_...pdf
165 Ko
RÈGLEMENT (CE)N° 2879/2000 DE LA COMMISSION du 28 décembre 2000 | 26/11/2011
portant modalités d'application du règlement (CE) n° 2702/1999 du Conseil relatif à des actions d'information et de promotion en faveur des produits agricoles dans les pays tiers modifié par le règlement...
Reglement_...pdf
31 Ko
Dispositif de rénovation de verger pour les expoitations touchées par la sharka | 14/11/2011
Un nouveau dispositif visant à accompagner la rénovation du verger des exploitations touchées par le virus de la sharka a été adopté par le Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les fruits et légumes...
CP-FAM-dis...pdf
196 Ko
AIDES/SAN/D 2011-47 - Liste des techniciens référencés pour les dossiers d’aides aux investissements dans les serres horticoles | 13/11/2011
Liste des techniciens référencés pour les dossiers d’aides aux investissements dans les serres horticoles.
Technicien...pdf
22 Ko
AIDES/SAN/D 2011-48 - Serres et aires de culture | 09/11/2011
Modification de la Circulaire VINIFLHOR N° 2008 / 10 du 28 aoùt 2008, relative au financement de certaines dépenses de modernisation dans le secteur de l'horticulture ornementale : serres et aires de cultures...
AIDES-SAN-...pdf
98 Ko
AIDES/SAN/D 2011-64 - Serres et aires de culture | 09/11/2011
Prolongation de l'appel à candidature concernant la modernisation dans le secteur de l'horticulture ornementale : serres et aires de culture hors sol de plein air, ouvert par la décision AIDES/SAN/D 2011...
AIDES-SAN-...pdf
46 Ko
Le marché du chrysanthème de Toussaint (bilan 2010) | 27/10/2011
Le marché du chrysanthème de Toussaint (bilan 2010)
Marche-chr...pdf
75 Ko
Décision AIDES/SAN/D2011 -47 relative au financement de certaines dépenses de modernisation pour les serres horticoles et aires de culture hors sol de plein air | 13/10/2011
Décision AIDES/SAN/D2011 -47 relative au financement de certaines dépenses de modernisation pour les serres horticoles et aires de culture hors sol de plein air
AIDES-SAN-...pdf
1,6 Mo