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Décision № 28 du 11-12-2009-anglais | 12/01/2012
Décision № 28 du 11-12-2009, Saint-Pétersbourg.
Les traités internationaux et les autres actes juridiques dans le champ d'application des mesures sanitaires dans l'Union douanière
Decision_2...pdf
92 Ko
Décision № 28 du 11-12-2009-russe | 12/01/2012
Décision № 28 du 11-12-2009, Saint-Pétersbourg.
Les traités internationaux et les autres actes juridiques dans le champ d'application des mesures sanitaires dans l'Union douanière
Decision_2...pdf
97 Ko
Procédure de notification des entraves au commerce | 12/01/2012
Pour chaque barrière identifiée, l’objectif est de réaliser une fiche barrière comprenant le type de mesure, le secteur concerné, une description de l’entrave, le contexte, une analyse et les objectifs,...
Procedure_...pdf
444 Ko
Fiche de notification d'entrave au commerce | 12/01/2012
L'exportateur peut compléter la fiche barrière comprenant le type de mesure, le secteur concerné, une description de l’entrave, le contexte, une analyse et les objectifs, les actions entreprises pour informer...
Fiche barr...doc
33 Ko
Plaquette sur le plan Ecophyto 2018 | 11/01/2012
Dans le cadre de la campagne de sensibilisation vers le grand public et le monde agricole lancée fin octobre 2011, une plaquette sur le plan Ecophyto 2018 a été préparée.
Ecophyto_2...pdf
6,2 Mo
Aide à l’évaluation des enjeux commerciaux : Echanges mondiaux de 51 produits sensibles SPS | 10/01/2012
"Aide à l’évaluation des enjeux commerciaux" Avec le financement du MAAPRAT et de FranceAgriMer, Ubifrance a réalisé mi 2011 une cinquantaine de fiches statistiques (données 2010) sur les échanges mondiaux...
Evaluation...pdf
6,8 Mo
Note aux opérateurs n°2 / 2012 : Preuve d'Arrivée à Destination sur la TUNISIE | 05/01/2012
Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur la TUNISIE
Note022012...pdf
4 Mo
Note aux opérateurs n°1/2012 : Opérations de transbordement dans la Communauté européenne | 03/01/2012
Opérations de transbordement dans la Communauté européenne
Exportation par mer au cours de l’année 2012
Application de l’art 10 § 1 du règlement (CE) n° 612/2009
Note012012...pdf
588 Ko
FranceAgriMer lance un nouvel appel à candidatures dans le secteur de l’horticulture ornementale | 18/12/2011
Le premier appel à candidatures ayant été clôturé le 18 novembre dernier, FranceAgriMer lance, à partir du 15 décembre 2011, un nouvel appel à candidatures, dans le secteur de l’horticulture ornementale....
CP-FAM-02-...pdf
199 Ko
Modele de preuve d'arrivée à destination au Maroc - Note aux opérateurs numéro 12/2011 | 13/12/2011
Le document D.U.M. (déclaration unique des marchandises) doit comporter, en case 1 (déclaration), les codes 10 (régime de droit commun), 16 (importation de produits agricoles en franchise) ou 134 (importation...
Nop-12-201...pdf
1,8 Mo
Observatoire des données structurelles des entreprises de production de l’horticulture et de la pépinière ornementales – Grand Ouest - | 01/12/2011
Entre l’enquête de 2010 et les enquêtes précédentes, le bassin Grand Ouest a connu, comme l’ensemble des régions françaises, un mouvement de concentration de la production qui s’est traduit par la disparition...
Horti-2011...pdf
1,7 Mo
L’horticulture ornementale en 2010 | 01/12/2011
L’horticulture ornementale regroupe quatre branches d’activités spécialisées, avec chacune des caractéristiques particulières à tous les niveaux de la
filière : fleurs et feuillages coupés, plantes en...
chiffres-c...pdf
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