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Avis d'adjudication n°11 du 18 juillet 2017 | 22/06/2017
Avis d'adjudication n°11 du 18 juillet 2017
avis+d'aju...pdf
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Veille sanitaire Chine n°96 du 16 juin 2017 | 15/06/2017
Notification de l’AQSIQ à l’OMC sur le projet de réglementation des certificats des aliments exportés en Chine – Celui-ci devrait théoriquement être transmis à l’OMC sous peu.
Récemment, l’AQSIQ a publié...
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Expadon 2 : Point d'information n°5 | 13/06/2017
Point d'information N° 5 - Extension à l'ensemble du territoire de l'utilisation d'Expadon2 pour les agréments pour l'exportation - Filières laitières et carnées
E2_Article...pdf
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Veille sanitaire Chine n°95 du 9 juin 2017 | 08/06/2017
Appel à commentaires pour la rectification de la « Réglementation pour l’abattage de porcs » (version provisoire) – L’État envisage d’établir un système de rappel des produits à base de porc révélés impropres...
Veille+san...pdf
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Règlement d'exécution (UE) 2017/39 de la Commission | 07/06/2017
Règlement d'exécution (UE) 2017/39 de la Commission du 3 novembre 2016 portant modalités d'application du règlement (UE) n° 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'aide de l'Union...
R+n°+2017+...pdf
368 Ko
Règlement délégué (UE) 2017/40 de la Commission | 07/06/2017
Règlement délégué (UE) 2017/40 de la Commission du 3 novembre 2016 complétant le règlement (UE) n° 1308/2013 du Parelement européen et du Conseil en ce qui concerne l'aide de l'Union pour la fourniture...
R+n°+2017+...pdf
424 Ko
Lettre d'annonce des nouvelles modalités en 2017/2018 | 07/06/2017
Lettre envoyée aux gestionnaires agréés depuis 2 ans ou ayant déposé une demande d'aide au cours des 3 dernières années scolaires pour annoncer les nouvelles modalités pour l'aide à la distribution de...
LS+-+Courr...pdf
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Lettre d'annonce des nouvelles modalités en 2017/2018 | 07/06/2017
Lettre envoyée aux gestionnaires agréés ddeuis 2 ans ou ayant déposé une demande d'aide au cours des 3 dernières années scolaires pour annoncer les mouvelles modalités pour l'aide à la distribution de...
LS+-+Courr...pdf
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Veille sanitaire Chine n°94 du 2 juin 2017 | 04/06/2017
Le MOFCOM impose des taxes spéciales sur le sucre importé – Les mesures devraient durer 3 ans
Le 22 mai 2017, le Ministère du commerce chinois a publié, par sa circulaire No 26-2017, le résultat final...
Veille san...pdf
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l'invitation au salon Annapoorna (Bombay 14-16 septembre) | 31/05/2017
l'invitation au salon Annapoorna (Bombay 14-16 septembre)
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Composition du Conseil spécialisé Sucre | 29/05/2017
Composition du Conseil spécialisé Sucre
compositio...pdf
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Expadon 2 : Point d'information n°4 | 24/05/2017
Le dépôt des demandes d’agréments pour l’exportation vers les pays tiers des filières produits laitiers et produits carnés (viande bovine, porcine et volaille) se fait uniquement et obligatoirement par...
E2_flyer_2...pdf
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