Prix des produits laitiers
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2009
16/02/2009
Arrêté du 16 février 2009 définissant les conditions de mise en oeuvre des mesures de promotion dans les pays tiers - secteur vitivinicole
éligibles au financement par les enveloppes nationales définies par le règlement (CE) n° 479/2008 du Conseil du 29 avril 2008 portant organisation commune du marché vitivinicole.
arrêté promotion 16-02-09.pdf
80 Ko
Données statistiques
30/11/2011
Stocks de maïs en dépôt au 1/12/11
Stocks de maïs en dépôt (en t.)
Stocks_depot_MA.XLS
18 Ko
DONNEES STATISTIQUES
30/05/2011
Données statistiques filière bovine - 31 mai 2011
Comité bovin viande - 31 mai 2011
08-Annexes.pdf
1,2 Mo
2010
24/06/2010
INTERNATIONAL/SAITL/D 2010-44 - Programmes de promotion des inter professions sur les marchés des pays tiers en application de l'OCM vitivinicole
Décision précisant et modifiant les modalités d'exécution des conventions relatives à l'aide aux programmes de promotion des inter professions sur les marchés des pays tiers en application de l'OCM vitivinicole...
INTERNATIONAL-SAITL D-2010-44.pdf
181 Ko
2011
10/03/2011
Arrêté du 10 mars 2011 NOR AGRT1032639A
relatif à la détermination des quotas des producteurs de lait en ventes directes pour les campagnes 2011-2012 à 2014-2015 (arrêté de campagne ventes directes).
1032_639A.pdf
74 Ko
Céré-hebdo
17/03/2011
Céré-hebdo - 591 du 18 mars 2011
Flash Info Hebdomadaire sur les céréales
Céré-hebdo - l'actualité Bruxelloise
cere-hebdo-1803.pdf
100 Ko
2011
20/04/2011
Extrait de la partie législative du code rural relatif à la gestion de la production et de la vente de lait (modifié le 21 avril 2008)
(Articles L654-28 à L654-34).
L654-28_L654-34.pdf
15 Ko
Données statistiques
30/11/2011
Situation des stocks nationaux de céréales 2011-2012
Situation des stocks chez les collecteurs agrées et en stockage d'intervention au 01/12/2011
Stocks_nationaux_Campagne.XLS
20 Ko
2010
23/02/2010
AIDES/GECRI/D 2010-06 - Mesure de soutien des producteurs laitiers livreurs de lait de vache
Mesure de soutien des producteurs laitiers livreurs de lait de vache
Decision-AIDES-GECRI-D 2010-06 Producteurs laitiers.pdf
290 Ko
2011
26/10/2011
La contractualisation dans les filières végétales et animales
Diaporama présentant la contractualisation dans les filières végétales et animales:
un moyen d’atténuer les effets de la volatilité des marchés
04 - diaporama-theme-regional-contractualisation.pdf
586 Ko
2011
20/04/2008
Extrait de la partie réglementaire du code rural relatif à la gestion de la production et de la vente de lait (modifié le 21 avril 2008 - articles R671-1 et R671-2)
Extrait de la partie réglementaire du code rural relatif à la gestion de la production et de la vente de lait (modifié le 21 avril 2008 - articles R671-1 et R671-2).
R671-1_R671-2.pdf
7 Ko
2009
16/09/2009
Arrêté du 19 août 2009 modifiant l’arrêté du 16 février 2009 relatif aux opérations d’enrichissement des produits vinicoles et à leur contrôle
Enrichissement par addition de moût concentré ou de moût concentré rectifié.
Arrêté du 19-08-2009 - Enrichissement et Contrôle.pdf
102 Ko
2011
16/02/2011
Filière bovine Situation des marchés - 17 février 2011
Comité Bovin du 17 février 2011
CoGB-11-02-17-Conj.pdf
810 Ko
2011
20/04/2011
Arrêté du 11 avril 2011 modifiant l’arrêté du 16 février 2009 relatif aux opérations d’enrichissement des produits vinicoles par addition de moût concentré ou de moût concentré rectifié
…pour le paiement des aides communautaires prévues à l’article 19 du règlement (CE) n° 479 / 2008 et à leur contrôle.
Arrete_11-04-2011-Enrichissement_et_Controle.pdf
88 Ko
2009
26/03/2009
Règlement (CE) N°258/2009 de la commission du 26 mars 2009
modifiant le règlement (CE) no 595/2004 portant modalités d'application du règlement (CE) no
1788/2003 du Conseil établissant un prélèvement dans le secteur du lait et des produits laitiers.
258_2009.pdf
45 Ko
2011
20/04/2011
Arrêté du 15 avril 2011 relatif à l’augmentation du titre alcoométrique volumique naturel des raisins frais et des moûts destinés à l’élaboration des vins de la récolte 2010
Arrêté du 15 avril 2011 relatif à l’augmentation du titre alcoométrique volumique naturel des raisins frais et des moûts destinés à l’élaboration des vins (récolte 2010).
Arrete_15-04-2011-enrichissement_IGP_AOP_2010.pdf
507 Ko
2011
17/11/2011
Achats des ménages - Viandes, volailles et charcuterie - P11 2011
Panel consommateur Kantar Worldpanel.
Achats des ménages de viandes, volailles et charcuterie.
Données périodiques de 4 semaines /
Données arrêtées au 30 octobre 2011
Kantar-vvc-P11-2011.pdf
72 Ko
2010
18/05/2010
AIDES/GECRI/D 2010-35 - Décision relative au fonds d'allègement des charges dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture
Le présent avenant modifie la décision AIDES/GECRI/D 2009-34 du 19 novembre 2009 relative au fonds d'allègement des charges (FAC) dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture
Decision-AIDES-GECRI-D 2010-35-Modif-decision-AIDES-GECRI-D 20.pdf
34 Ko
Céré-hebdo
09/03/2011
Céré-hebdo - 590 du 10/03/2011
Flash Info Hebdomadaire sur les céréales
Céré-hebdo - l'actualité Bruxelloise
cere-hebdo-1003.pdf
132 Ko
2011
16/08/2011
Arrêté du 16 août 2011 NOR AGRT1108049A
relatif à la perception d’une taxe à la charge des producteurs effectuant des ventes directes de lait ou de produits laitiers et ayant dépassé leur quota individuel pour la campagne 2010-2011 (arrêté de...
1108_049A.pdf
92 Ko
2007
21/10/2007
Extrait relatif à la gestion des quotas laitiers du règlement (CE) n° 1234/2007 du Conseil du 22 octobre 2007
portant organisation commune des marchés dans le secteur agricole et dispositions spécifiques en ce qui concerne certains produits de ce secteur (règlement « OCM » unique). (Section III, Articles 65 à...
1234_2007_1.pdf
101 Ko
2011
28/01/2011
Règlement (UE) N o 68/2011 De la commission du 28 janvier 2011 relatif à la fixation à l'avance du montant de l'aide au stockage privé pour la viande de porc
Règlement (UE) N o 68/2011 De la commission du 28 janvier 2011 relatif à la fixation à l'avance du montant de l'aide au stockage privé pour la viande de porc.
Reglement_CE_n68-2011.pdf
724 Ko
2010
09/05/2010
AIDES/SAN/D 2010-32 - Cadre et les modalités de mise en oeuvre d'une aide à l'arrachage de vignes de porte-greffe
La présente décision a pour objectif de définir le cadre et les modalités de mise en oeuvre d'une aide à l'arrachage de vignes de porte-greffe aux professionnels cessant leur activité.
Decision-AIDES-SAN-D 2010-32-Vigne-meres-porte-greffe.pdf
714 Ko
TOUS PAYS
20/11/2011
L’offre française en elevage sous ses différentes facettes
1ères Rencontres Elevage France-Pays méditerranéens à l’occasion du salon SOMMET DE L'ELEVAGE Clermont-Ferrand, France, 4-5 octobre 2011
Pour des raisons tant historiques que géographiques et culturelles,...
PhAme-FR-PMed-2011.pdf
1,9 Mo
2011
18/08/2011
Arrêté du 16 août 2011 NOR AGRT1108050A
relatif à la perception d’une taxe à la charge des acheteurs et des producteurs de lait ayant dépassé leur quota individuel pour la livraison pour la campagne 2010-2011 (arrêté de fin de campagne livraisons).
1108_050A.pdf
71 Ko
TOUS PAYS
20/11/2011
Facteurs influençant la disponibilité de veaux pour l’exportation
1ères Rencontres Elevage France-Pays méditerranéens à l’occasion du salon SOMMET DE L'ELEVAGE Clermont-Ferrand, France, 4-5 octobre 2011
Pour des raisons tant historiques que géographiques et culturelles,...
JMChaumet-FR-PMed-2011.pdf
969 Ko
TOUS PAYS
20/11/2011
Conséquences commerciales : âges, poids des animaux, formation des prix
1ères Rencontres Elevage France-Pays méditerranéens à l’occasion du salon SOMMET DE L'ELEVAGE Clermont-Ferrand, France, 4-5 octobre 2011
Pour des raisons tant historiques que géographiques et culturelles,...
FJacquier-FR-PMed-2011.pdf
2,2 Mo
DOCUMENTATION
31/12/2010
Liste des variétés éligibles pour la campagne 2011-2012 - Pêches à chair jaune
Liste des variétés éligibles pour la campagne 2011-2012 - Pêches à chair jaune.
Peches-jaunes--2011-2012.pdf
44 Ko