Prix des produits laitiers
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43689 résultats correspondant à votre recherche.
2009
01/06/2009
AIDES/GECRI/D 2009-04 - Aide à la prise en charge des intérêts de prêts à long et moyen terme pour les exploitants victimes de la tempête Klaus du 24 janvier 2009
Décision du directeur général de FranceAgrimer relative à l'aide à la prise en charge des intérêts de prêts à long et moyen terme dans le cadre du fonds d’allègement des charges (FAC) pour les exploitants...
AIDES-GECRI-D 2009-04-FAC-de-minimis.pdf
55 Ko
2009
05/07/2009
AIDES/SACSPE/C 2009-09 (B) - Distillation facultative des excédents de vins
Distillation facultative des excédents de vins .
AIDES-SACSPE-C 2009-09 (B) Distillation facultative des excedents de vins.pdf
462 Ko
2009
01/06/2009
AIDES/GECRI/D 2009-14 - Aide compensatrice de la perte de production des aviculteurs et accouveurs victimes de la tempête Klaus du 24 janvier 2009
Décision du directeur général de FranceAgriMer relative à l'aide compensatrice de la perte de production des aviculteurs et accouveurs victimes de la tempête Klaus du 24 janvier 2009
AIDES-GECRI-D 2009-14-Tempete-Klaus.pdf
307 Ko
REGLEMENTATION
17/11/2010
Décision 455 - FR
Portant sur les projets des documents dans le domaine d’application des mesures vétérinaires de l’Union douanière.
Decision-455-FR.pdf
53 Ko
DOCUMENTATION
31/12/2010
Abattage du bétail dans des conditions satisfaisant au bien-être animal - FR
Abattage du bétail dans des conditions satisfaisant au bien-être animal
COMMENTAIRES-BIEN-ETRE-FR.pdf
92 Ko
2008
26/12/2008
Règlement consolidé (CE) n° 501/2008 de la Commission du 5 juin 2008 portant modalités d’application du règlement (CE) n° 3/2008 du Conseil
Relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers.
REGLEMENTCE_501-2008_consolid.pdf
168 Ko
2009
05/07/2009
AIDES/SAN/D 2009-15 - Décision relative aux aides aux investissements.
Décision du directeur général de FranceAgriMer relative aux aides aux investissements dans le cadre des contrats de projets état - région (CPER)
Decision-AIDES-SAN-D-2009-15-Contrat-de-projets-Etat-Region-CPER.pdf
49 Ko
REGLEMENTATION
07/06/2010
Décision 317, règlement concernant la procédure unie de contrôle conjoint des objets et de collecte des échantillons des marchandises soumises au contrôle vétérinaire - FR
Règlement concernant la procédure unie de contrôle conjoint des objets et de collecte des échantillons des marchandises (de la production) soumises au contrôle vétérinaire (à la surveillance).
decision-317_du_18-06-2010_A2-FR.pdf
50 Ko
REGLEMENTATION
17/06/2010
Décision 317, règlement concernant la procédure unie de contrôle conjoint des objets et de collecte des échantillons des marchandises soumises au contrôle vétérinaire - EN
Règlement concernant la procédure unie de contrôle conjoint des objets et de collecte des échantillons des marchandises (de la production) soumises au contrôle vétérinaire (à la surveillance).
decision-317_du_18-06-2010_A2-reg_joint_on-site_insp_sam_goods_en.pdf
106 Ko
2010
04/11/2010
AIDES/SAN/D 2010-60 - Modification de la circulaire VINIFLOR n°2008/12
Modification de la circulaire VINIFLOR n°2008/12 du 21 novembre 2008 relative au financement de certaines dépenses de rénovation du verger.
AIDES-SAN-D 2010-60 Renovation du verger.pdf
70 Ko
REGLEMENTATION
17/06/2010
Commission 318, Annexe 3, règlement portant sur la procédure du contrôle phytosanitaire de quarantaine effectué sur le territoire douanier de l'union douanière - FR
Règlement portant sur la procédure du contrôle phytosanitaire de quarantaine effectué sur le territoire douanier de l'union douanière.
D-318_du_18-06-2010_(annexe_3)-FR.pdf
47 Ko
REGLEMENTATION
17/06/2010
Décision 317, règlement portant sur la procédure unifiée du contrôle vétérinaire effectué à la frontière douanière de l’union douanière et sur le territoire douanier de l’union douanière - FR
Règlement portant sur la procédure unifiée du contrôle vétérinaire effectué à la frontière douanière de l’union douanière et sur le territoire douanier de l’union douanière.
decision-317_du_18-06-2010-A3-FR.pdf
177 Ko
2011
21/11/2011
Note aux opérateurs numéro 08 : Renouvellement des listes analytiques pour 2012
Secteur des produits Hors Annexe 1.
Vos listes analytiques en cours de validité, qu'elles aient été numérotées selon les standards ONIC ou ONILAIT ainsi que les listes concernant la taxe nationale CCMSA...
Note-08-2011.pdf
3,6 Mo
DOCUMENTATION
31/12/2010
Maîtrise de Listeria monocytogenes - EN
Control ofListeria monocytogenes,
Alternatives 1, 2, 3
COMMENTAIRES-Listeria-EN.pdf
130 Ko
HORS PERIMETRE REPRISE
13/04/2011
Photo du salon Terre d'élevage Livestock Country 2011
Photo du salon Terre d'élevage Livestock Country en Egypte 2011
DSC_0341.jpg
2 Mo
REGLEMENTATION
16/08/2010
Décret 342, modification - FR
Modification des Exigences vétérinaires (vétérinaires et sanitaires) communes imposées aux marchandises soumises au contrôle (à la surveillance) vétérinaire, approuvées par décision n° 317 de la Commission...
Modifications-Decision-342-FR.pdf
68 Ko
SIAM
24/11/2011
Présentation de Gênes Diffusion leader mondial en race charolaise
Présentation de Gênes Diffusion leader mondial en race charolaise
6-Charolais-maroc-2011.pdf
3 Mo
2009
15/11/2011
AIDES/SACSPE/C 2009 - 35 - Mise en place d'une aide pour l'élimination des sous produits de la vinification
Mise en place d'une aide pour l'élimination des sous produits de la vinification par la distillation en application des règlements CE n°1234/2077 modifié par le règlement n°491/2009 du 25 mai 2009, et...
AIDES-SACSP-C 2009-35 Elimination sous produits vinification.pdf
1,3 Mo
REGLEMENTATION
01/03/2011
Décision 570 - FR
portant sur les modifications à apporter au Registre unifié des marchandises soumises au contrôle (à la surveillance) vétérinaire.
Decision-570-FR.pdf
15 Ko
HORS PERIMETRE REPRISE
13/04/2011
Liiste des participants du séminaire France : un partenaire de confiance pour l’élevage bovin en Egypte
Liiste des participants du séminaire France : un partenaire de confiance pour l’élevage bovin en Egypte
Liste_participants.pdf
502 Ko
DOCUMENTATION
24/11/2011
Bonnes pratiques de fabrication de la FDA
21 CFR Partie 110
21cfr110-fr.pdf
61 Ko
2009
04/05/2009
AIDES/SAN/D2009-06 - modification de la date de remise des dossiers de demandes de versement de subvention.
Modification de la date de remise des dossiers de demandes de versement de subvention. Modification du délai de réalisation des investissements.
AIDES-SAN-D 2009-06 Stockage DPt.pdf
38 Ko
REGLEMENTATION
10/12/2009
Décision 28 - RU
On the international agreement and other regulatory legal acts in the field of application of sanitary measures in the Customs Union.
decision-28_RU.pdf
97 Ko
2009
06/07/2009
AIDES/GECRI/D 2009-16 - Aide à l’allègement des charges financières à destination des exploitations laitières
Décision du directeur général de FranceAgriMer relative à une aide à l’allègement des charges financières à destination des exploitations laitières victimes de la crise économique touchant ce secteur de...
AIDES-GECRI-D 2009-16-Exploitations-laitieres-FAC-2009.pdf
242 Ko