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Note aux opérateurs n°03/2011 : contingents tarifaires, certificats d'importation, secteur volaille | 09/11/2011
Ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires dans le secteur
de la volaille originaires de Brésil, Thaïlande, et autres pays tiers.
NOTEOPE_03...pdf
187 Ko
FILIERES-SEM-D 2010-67 - Aide en faveur des organisations de producteurs du secteur ovin. | 09/11/2011
Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative à l'aide en faveur des organisations de producteurs du secteur ovin.
FILIERES-S...pdf
177 Ko
Aide à l'adaptation de l'engraissement de chevaux de boucherie | 08/11/2011
Nous vous prions de trouver ci-joint un communiqué concernant l’aide à l'adaptation de l'engraissement de chevaux de boucherie, la date limite de dépôt des dossiers de demandes d’aides étant fixée au 30...
CP-FranceA...pdf
73 Ko
FranceAgriMer au SPACE et au Sommet de l’Élevage | 08/11/2011
Cette année, FranceAgriMer, l’établissement national des produits de l’agriculture et de la mer, fera
stand commun avec le ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Ruralité et de l'Aménagement
du...
CP_Space_S...pdf
78 Ko
Engagement de caution personnelle et solidaire caution ponctuelle - pour dépôt d'une demande de contrat de stockage privé - de viande porcine | 08/11/2011
Engagement de caution personnelle et solidaire caution ponctuelle - pour dépôt d'une demande de contrat de stockage privé - de viande porcine.
Annexe_III...pdf
12 Ko
Engagement de caution personnelle et solidaire - pour avance sur aide - viandes blanches | 08/11/2011
Engagement de caution personnelle et solidaire - pour avance sur aide - viandes blanches.
Annexe_V.pdf
11 Ko
Stockage prive porc - état récapitulatif de réalisation et mise en stock | 08/11/2011
Stockage prive porc - état récapitulatif de réalisation et mise en stock.
Annexe_VII...pdf
7 Ko
Aide communautaire au stockage privé de viande porcine - demande de paiement d'aide ou de régularisation d'avance. | 08/11/2011
Aide communautaire au stockage privé de viande porcine - demande de paiement d'aide ou de régularisation d'avance
Annexe_IX.pdf
23 Ko
Correspondants services territoriaux | 08/11/2011
Liste des correspondants des services territoriaux France AgriMer.
Annexe_X.pdf
17 Ko
Aide à l'adaptation de l'engraissement de chevaux de boucherie. Decision du directeur | 08/11/2011
Décision FranceAgriMer AIDES/SAN/D2009-29 du 4 novembre 2009 applicable à la campagne 2011-2012
Decision-e...pdf
209 Ko
Tableau de répartition de l'aide par période de stockage - viandes blanches | 08/11/2011
Tableau de répartition de l'aide par période de stockage - viandes blanches
Annexes_I.pdf
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