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Type de contenu
Formulaire de demande d'aide / Filière équine | 31/12/2011
ANNEXE 2 de la demande d'aides « de minimis » aux éleveurs de la filière équine réalisant un effort d'adaptation de leur production Période 2010 – 2012
Aide engra...pdf
21 Ko
Note aux opérateurs numéro 13-2011 : Nomenclature douanière. | 20/12/2011
Objet: Changement des codes de la nomenclature douanière combinée et des codes restitution
Note13.pdf
144 Ko
Gestion des certificats règlement (UE) n° 1006/2011 relatif à la nomenclature tarifaire et au tarif douanier commun | 15/12/2011
La nomenclature douanière a changé (entrée en vigueur 01/01/12)notamment pour le secteur du sucre, des céréales et de la viande.
Nous vous invitons à prendre connaissance du règlement (UE) n° 1006/2011...
règlement ...pdf
705 Ko
Présentation des actions de promotion soutenues par FranceAgriMer en 2011 | 15/12/2011
Document du conseil spécialisé Viandes Blanches du 13 décembre 2011
07-bilan-p...pdf
180 Ko
Modele de preuve d'arrivée à destination au Maroc - Note aux opérateurs numéro 12/2011 | 13/12/2011
Le document D.U.M. (déclaration unique des marchandises) doit comporter, en case 1 (déclaration), les codes 10 (régime de droit commun), 16 (importation de produits agricoles en franchise) ou 134 (importation...
Nop-12-201...pdf
1,8 Mo
Présentation de la note de conjoncture du 06 decembre | 07/12/2011
Document du conseil spécialisé ruminant et equidés
06-Dia-not...pdf
1,4 Mo
Actualités internationales : Exportations de viande bovine et de bovins vivants | 07/12/2011
Point sur les conditions d'accès aux marchés. Document du conseil spécialisé ruminants et équidés du 6 décembre 2011
07-Point-c...pdf
289 Ko
PAC post 2013 – Propositions de la Commission | 07/12/2011
Présentation au conseil spécialisé ruminants et équidés du 6 décembre
1 -Calendrier et objectifs de la proposition CE
2 –Aspects financiers de la proposition CE
3 -Principales dispositions du projet...
08-Present...pdf
95 Ko
Présentation : Synthèse des stratégies par produit/filière | 07/12/2011
Document du conseil spécialisé ruminant et équidés du 6 décembre
05-Annexe-...pdf
161 Ko
Les réseaux de références en élevage | 07/12/2011
Document du conseil spécialisé ruminants et équidés du 6 décembre
10-Descrip...pdf
478 Ko
Projet de décision relative à la mise en place d'un cadre d'intervention pour les actions de promotion et de publicité nationale et internationale | 07/12/2011
Document du conseil spécialisé ruminant et équidés du 6 décembre
05-PROJET-...pdf
28 Ko
THAILANDE/ ABROGATION RELATIVES AUX CONDITIONS D'AGREMENT DES ETABLISSEMENT POUR L'EXPORTATION DE DENREES ALIMENTAIRES D'ORIGINE ANIMALE | 05/12/2011
Les exportations de denrées alimentaires d'origine animale peuvent se poursuivre
sans agrément export spécifique des établissements.
La présente note de service abroge les références infra-réglementaires...
INT_DGAL_S...pdf
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