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Type de contenu
Modele de preuve d'arrivée à destination en Algérie - Note aux opérateurs numéro 09/2011 | 30/11/2011
Joint à la note, le modèle, recto et verso, de document douanier prouvant l’importation définitive des marchandises et l’acquittement des droits et taxes en territoire algérien conformément à l’article...
Note09b.pdf
1,1 Mo
Prise en compte des jours fériés 2012 pour le dépôt des demandes et la délivrance des certificats - Note aux opérateurs 10/2011 | 30/11/2011
Règlement (CE) n° 1108/2011 de la Commission du 28 octobre 2011 dérogeant aux différents règlements d’application en ce qui concerne le dépôt des demandes et la délivrance des certificats. Ces nouvelles...
Note10.pdf
141 Ko
NS - USA/VIANDES, PRODUITS A BASE DE VIANDE D'ANIMAUX DE BOUCHERIE, PRODUITS LAITIERS ET PRODUITS DE LA PECHE | 29/11/2011
La présente note de service a pour objet de récapituler les conditions d’agrément des établissements à l’exportation vers certains pays tiers
de viandes fraîches d’animaux de boucherie et de volailles,...
INT_DGAL-S...odt
160 Ko
Règlement (CE) nº 2826/2000 du Conseil du 19 décembre 2000 | 26/11/2011
relatif à des actions d'information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur modifié par le Règlement (CE) n° 2060/2004 du Conseil du 22 novembre 2004
Reglement_...pdf
165 Ko
RÈGLEMENT (CE)N° 2879/2000 DE LA COMMISSION du 28 décembre 2000 | 26/11/2011
portant modalités d'application du règlement (CE) n° 2702/1999 du Conseil relatif à des actions d'information et de promotion en faveur des produits agricoles dans les pays tiers modifié par le règlement...
Reglement_...pdf
31 Ko
L’offre française en elevage sous ses différentes facettes | 20/11/2011
1ères Rencontres Elevage France-Pays méditerranéens à l’occasion du salon SOMMET DE L'ELEVAGE Clermont-Ferrand, France, 4-5 octobre 2011
Pour des raisons tant historiques que géographiques et culturelles,...
PhAme-FR-P...pdf
1,9 Mo
Facteurs influençant la disponibilité de veaux pour l’exportation | 20/11/2011
1ères Rencontres Elevage France-Pays méditerranéens à l’occasion du salon SOMMET DE L'ELEVAGE Clermont-Ferrand, France, 4-5 octobre 2011
Pour des raisons tant historiques que géographiques et culturelles,...
JMChaumet-...pdf
969 Ko
Conséquences commerciales : âges, poids des animaux, formation des prix | 20/11/2011
1ères Rencontres Elevage France-Pays méditerranéens à l’occasion du salon SOMMET DE L'ELEVAGE Clermont-Ferrand, France, 4-5 octobre 2011
Pour des raisons tant historiques que géographiques et culturelles,...
FJacquier-...pdf
2,2 Mo
Programme verso / 1eres rencontres Elevage France-Pays méditerranéens | 20/11/2011
1ères Rencontres Elevage France-Pays méditerranéens à l’occasion du salon SOMMET DE L'ELEVAGE Clermont-Ferrand, France, 4-5 octobre 2011
Pour des raisons tant historiques que géographiques et culturelles,...
Programme-...pdf
654 Ko
Les exportations françaises en animaux vivants et la demande des pays du pourtour méditerranéens | 20/11/2011
1ères Rencontres Elevage France-Pays méditerranéens à l’occasion du salon SOMMET DE L'ELEVAGE Clermont-Ferrand, France, 4-5 octobre 2011
Pour des raisons tant historiques que géographiques et culturelles,...
YTregaro-F...pdf
1,5 Mo
Stratégie de développement de la filière bovine au Maroc, place des importations | 20/11/2011
1ères Rencontres Elevage France-Pays méditerranéens à l’occasion du salon SOMMET DE L'ELEVAGE Clermont-Ferrand, France, 4-5 octobre 2011
Pour des raisons tant historiques que géographiques et culturelles,...
ABenlekhal...pdf
3,1 Mo