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Type de contenu
Annexe 05_Demande de versement | 03/05/2016
Demande de versement, appel à projet Serres (P3A)
Annexe 5 D...doc
364 Ko
Veille sanitaire Chine n°45 du 29 avril 2016 | 03/05/2016
Appel à commentaires sur la règlementation concernant l’abattage porcin – Celui-ci s’inscrit dans le cadre de la
mise en oeuvre de l’amendement de la loi sur l’abattage porcin
Le MOA a récemment mis...
Veille san...pdf
357 Ko
Note aux opérateurs n°03/2016 | 03/05/2016
Note aux opérateurs n° 03/2016 : Notice d’information concernant les modalités de gestion du contingent tarifaire d’importation de viande bovine congelée de 53 000 tonnes (contingent GATT) pour la période...
Note_aux_o...pdf
1,4 Mo
Formulaire de demande de subvention n°15522 Cerfa | 28/04/2016
NOTICE EXPLICATIVE RELATIVE RELATIVE À LA COMPENSATION DES PERTES DES OPÉRATEURS DE COMMERCIALISATION D’ANIMAUX VIVANTS DES FILIÈRES BOVINE ET OVINE MAIGRES AYANT SUBI UN PRÉJUDICE DU FAIT DE LA FIÈVRE...
2016_FCO_1...pdf
113 Ko
Carte FCO de la zone réglementée au 31/12/2015 | 28/04/2016
zonage FCO 31-12-2015
zonage FCO...pdf
72 Ko
Liste des adresses mails des DRAAF pour l’envoi du fichier excel | 28/04/2016
Liste des adresses mails des DRAAF pour l’envoi du fichier excel
Liste des ...docx
14 Ko
Note aux opérateurs n° 02/2016 : Précisions relatives à la preuve de sortie du territoire | 28/04/2016
Note aux opérateurs n° 02/2016 : Précisions relatives à la preuve de sortie du territoire / exemplaire de contrôle T5 dans le cadre de l’entrée en vigueur du code des douanes de l’Union au 1er mai 2016
Note 02-20...pdf
389 Ko
Décision FranceAgrimer INTV-SANAEI-2016-21 du 22/4/2016 | 28/04/2016
Décision FranceAgrimer INTV-SANAEI-2016-21 du 22/4/2016
décisionFC...pdf
382 Ko
Arrêté du 30 décembre 2015 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la lutte contre la fièvre catarrhale du mouton sur le territoire métropolitain | 28/04/2016
Arrêté du 30 décembre 2015 modifiant l’arrêté du 22 juillet 2011 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la lutte contre la fièvre catarrhale du mouton sur le territoire métropolitain
Arrêté_du_...pdf
11 Ko
Eléments concernant l’activité de l’entreprise - Annexe 3 | 28/04/2016
fichier Excel reprenant les éléments concernant l’activité de l’entreprise (V240516)
annexe 3_V...xlsx
14 Ko