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Le marché mondial des vins effervescents | 19/11/2014

Les exportations mondiales de vins effervescents ont progressé de 70 % entre 2003 et 2013. La croissance des échanges est principalement tirée par les principaux pays producteurs de ces vins, la France,...

A4-25-Synt...pdf 1,3 Mo

Annexe n° 4 : Formulaire de demande d'aide Partie 2 | 19/11/2014

Annexe n° 4 : Décision du Directeur Général INTV-SANAEI-2014-72 du 06 novembre 2012,

investisse...xls 720 Ko

Annexe 6 : Modèle de caution d'avance (annexe 7 supprimée) | 19/11/2014

Annexe n° 6 : Décision du Directeur Général INTV-SANAEI-2014-72 du 06 novembre 2012,

Modele cau...doc 27 Ko

Annexe 8 : Modèle de tableau de demande de paiement - demande de solde (SOL) | 19/11/2014

Annexe n° 8 : Décision du Directeur Général INTV-SANAEI-2014-72 du 06 novembre 2012,

INV0000000...xls 488 Ko

Annexe 8 : Modèle de tableau de demande de paiement - demande de paiement (PAI) | 19/11/2014

Annexe n° 8 : Décision du Directeur Général INTV-SANAEI-2014-72 du 06 novembre 2012,

INV0000000...xls 402 Ko

Note aux opérateurs n° 1-2015 : Caveaux de vente de vin | 19/11/2014

Modalité de mise en oeuvre de la Décision du Directeur Général INTV-SANAEI-2014-72 du 06 novembre 2012 sur les caveaux de vente de vin

Note aux o...pdf 121 Ko

Note aux opérateurs n°2-2015 : dossiers simplifiés | 19/11/2014

Modalités de mise en oeuvre de la Décision du Directeur Général INTV-SANAEI-2014-72 du 06 novembre 2012, dossiers simplifiés passant de 12 à 15 mois

Note aux o...pdf 73 Ko

Note aux opérateurs n°3-2015 : Transformation des montants avancés | 19/11/2014

Modalités de mise en oeuvre de la Décision du Directeur Général INTV-SANAEI-2014-72 du 06 novembre 2012, transformation des avances payées lors des dossiers approfondis, annexe 14

Note aux o...pdf 91 Ko

Note aux opérateurs n°4-2015 : AROC | 19/11/2014

Modalité de mise en ouevre de la Décision du Directeur Général INTV-SANAEI-2014-72 du 06 novembre 2012, AROC

Note aux o...pdf 65 Ko

Annexes 1-2-3 et 9 | 19/11/2014

Annexes 1-2-3 et 9 à la décision 2014-72

Annexes 1-...pdf 5,5 Mo

Annexes 10 et 11 | 19/11/2014

Annexes 10 et 11 décision 2014-72

Annexes 10...pdf 3,5 Mo

Annexe n° 4 : Formulaire de demande d'aide Partie 1 (intégrant l'annexe 5 taille des entreprises) | 19/11/2014