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Communiqué de presse - Exposition universelle Milan 2015 | 06/10/2014

“Nourrir la planète, énergie pour la vie”. La France pose la première pierre de son pavillon
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Foire aux Questions - ELIMINATION DES SOUS PRODUITS | 21/09/2014

Ce document reprend un ensemble de questions - réponses relatives à la valorisation des sous produits de la vinification
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La dépense alimentaire des ménages français résiste à la crise | 21/09/2014

Dans notre collection Les synthèses de franceAgriMer / Consommation : La crise qui sévit depuis 2008 se fait durement ressentir sur la consommation des ménages français. En 2012, on enregistre, malgré...
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Cahier des charges Promo MIPT 2014 | 11/09/2014

Cahier des charges relatif à la participation communautaire à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
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Formulaire de demande relatif aux programmes de promotion cofinancés par l'Union européenne | 11/09/2014

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Notice explicative du formulaire de demande | 11/09/2014

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Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles 09-2014 | 11/09/2014

Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles dans le cadre du règlement 3/2008 du Conseil et du R (CE) N° 501/2008 de la commission
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Modèle de contrat | 11/09/2014

Modèle de contrat entre le bénéficiaire et le représentant de l'autorité nationale compétente
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Règlement (CE) n° 796/2014 modifiant le R (CE) n° 501/2008 Consolidé portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 - promotion produits agricoles | 11/09/2014

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N° 796/2014 DE LA COMMISSION du 23 juillet 2014 modifiant le règlement (CE) n° 501/2008 portant modalités d'application du règlement (CE) n° 3/2008 du Conseil relatif à des actions...
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Note aux distillateurs - Prestations viniques 2014-2015 | 08/09/2014

Cette note aux distillateurs reprend les conditions d'accès à l'aide pour l’élimination des sous-produits de la vinification (résidus constitués des marcs et lies) par distillation en application des règlements...
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Décret no 2014-903 du 18 août 2014 relatif à la valorisation des résidus de la vinification | 20/08/2014

Le décret complète le chapitre V du titre VI du livre VI du code rural et de la pêche maritime par une section 4 relative à la valorisation des résidus de la vinification. Il fixe les quantités d’alcool...
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Arrêté du 18 août 2014 relatif aux modalités de déclaration et de contrôle de la valorisation des résidus de la vinification | 20/08/2014

Cet arrêté précise l'ensemble des modalités de déclaration et de contrôle de la valorisation des sous produits de la vinification.
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