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Communiqué de presse - Exposition universelle Milan 2015 | 06/10/2014
“Nourrir la planète, énergie pour la vie”.
La France pose la première pierre de son pavillon
CP Pose pr...pdf
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Foire aux Questions - ELIMINATION DES SOUS PRODUITS | 21/09/2014
Ce document reprend un ensemble de questions - réponses relatives à la valorisation des sous produits de la vinification
FAQ ELIMIN...pdf
55 Ko
La dépense alimentaire des ménages français résiste à la crise | 21/09/2014
Dans notre collection Les synthèses de franceAgriMer / Consommation :
La crise qui sévit depuis 2008 se fait durement ressentir sur la consommation des ménages français. En 2012, on enregistre, malgré...
A4-Les dép...pdf
1,5 Mo
Cahier des charges Promo MIPT 2014 | 11/09/2014
Cahier des charges relatif à la participation communautaire à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
G- Cahier ...doc
180 Ko
Formulaire de demande relatif aux programmes de promotion cofinancés par l'Union européenne | 11/09/2014
Formulaire de demande relatif aux programmes de promotion cofinancés par l'Union européenne
B-Formulai...doc
80 Ko
Notice explicative du formulaire de demande | 11/09/2014
Notice explicative du formulaire de demande
E-notice e...pdf
38 Ko
Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles 09-2014 | 11/09/2014
Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles dans le cadre du règlement 3/2008 du Conseil et du R (CE) N° 501/2008 de la commission
5-Handbook...doc
217 Ko
Modèle de contrat | 11/09/2014
Modèle de contrat entre le bénéficiaire et le représentant de l'autorité nationale compétente
7-Contrat ...doc
233 Ko
Règlement (CE) n° 796/2014 modifiant le R (CE) n° 501/2008 Consolidé portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 - promotion produits agricoles | 11/09/2014
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N° 796/2014 DE LA COMMISSION du 23 juillet 2014 modifiant le règlement (CE) n° 501/2008 portant modalités d'application du règlement (CE) n° 3/2008 du Conseil relatif à des actions...
R 796 2014...pdf
315 Ko
Note aux distillateurs - Prestations viniques 2014-2015 | 08/09/2014
Cette note aux distillateurs reprend les conditions d'accès à l'aide pour l’élimination des sous-produits de la vinification (résidus constitués des marcs et lies) par distillation en application des règlements...
Note aux d...pdf
330 Ko
Décret no 2014-903 du 18 août 2014 relatif à la valorisation des résidus de la vinification | 20/08/2014
Le décret complète le chapitre V du titre VI du livre VI du code rural et de la pêche maritime par une section 4 relative à la valorisation des résidus de la vinification.
Il fixe les quantités d’alcool...
Décret no ...pdf
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Arrêté du 18 août 2014 relatif aux modalités de déclaration et de contrôle de la valorisation des résidus de la vinification | 20/08/2014
Cet arrêté précise l'ensemble des modalités de déclaration et de contrôle de la valorisation des sous produits de la vinification.
Arrêté du ...pdf
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