Rechercher une aide

Le Programme Sectoriel Apicole est mis en œuvre du 1er janvier au 31 décembre de chaque année.

Chaque année, les demandeurs doivent déposer un projet (une demande…

Dans le cadre des mesures de police sanitaire mises en œuvre afin de lutter contre l’épizootie d’influenza aviaire 2025-2026, des mesures d’interdiction de mises en place de volailles (palmipèdes,…

Contexte et objectifs

Le PAM a pour objectif d’accompagner la structuration et la mise en œuvre de démarches territoriales d’atténuation et/ou d’adaptation de l’agriculture a…

La mise en place du programme consiste à réaliser des distributions selon le moment choisi (matin, midi, gouter) des produits éligibles. Depuis l'année scolaire 2022/2023, les enseignements su…

Ce dispositif accompagne l’arrêt définitif, par destruction du navire, des activités de pêche maritime des espèces amphihalines en Atlantique et en Méditerranée. 

L’aide est calculée sel…

L’article 58 du règlement (UE) n° 2021/2115 prévoit que des aides peuvent être accordées sur les mesures d’information ou de promotion concernant les vins de l’Union. Il définit six types…