Cotations

2009

28/09/2011

Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les plantes, parties de plantes et produits issus de la première transformation des espèces et variétés végétales à parfum, aromatiques et médicinales

Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les plantes, parties de plantes et produits issus de la première transformation es espèces et variétés...

07-joe_20090624_0117_BPrévault.pdf 44 Ko

Décret de nomination du directeur général de l’Etablissement, Fabien Bova

Décret du 1er avril 2009 portant nomination du directeur général de l’Etablissement national des produits de l’agriculture et de la mer (FranceAgriMer) - M. Bova (Fabien)

decret_de_nomination_de_Fabien_Bova.pdf 57 Ko

Agrément de FranceAgriMer comme organisme payeur

Arrêté du 30 mars 2009 portant agrément de l’Etablissement national des produits de l’agriculture et de la mer comme organisme payeur de dépenses financées par les fonds de financement des dépenses agricoles

Arrete_FAM_agrem042009.pdf 79 Ko

Agrément de FranceAgriMer comme organisme payeur

Arrêté du 30 mars 2010 portant agrément de l’Etablissement national des produits de l’agriculture et de la mer comme organisme payeur de dépenses financées par les fonds de financement des dépenses agricoles

arret-30-03-10-FAM-OP.pdf 62 Ko

VIANDES ROUGES

15/08/2011

Cahier des charges définissant les conditions zootechniques d’importation des génisses pleines de races laitières et mixtes à partir de pays de l’Europe et du Canada (dec 2009) Tunisie_CC_dec_2007

Cahier des charges du Ministère Tunisien de l'Agriculture et des Ressources Hydrauliques régissant l'importation de génisses pleines à partir des pays d'Europe et du Canada.

TUNISIE-CC-GENISSES.pdf 974 Ko