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Projet de régime d’aides en instance d’enregistrement par la Commission | 14/08/2008

Règlement (CE) n° 800/2008 de la Commission du 15 août 2008 déclarant certaines catégories d’aides compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (JOUE L 214 du 09/08/2008)
110428_pj_...pdf 11 Ko

Collecte de lait de juin 2008 | 27/07/2008

Résultats du sondage de la collecte de lait. Chaque mois, les informations de collecte sont complétées par les chiffres moyens des taux de MG et de MP ainsi que les prix moyens du lait (toutes primes comprises,...
DEP_COLLEC...pdf 60 Ko

Résultats nationaux de l'enquête mensuelle laitière- juin 2008 | 16/07/2008

Tout lait, toutes espèces
res200806.pdf 47 Ko

Les chiffres clés « fruits & légumes » 2008 - provisoires - | 14/07/2008

Dossier provisoire. Des données complémentaires seront disponibles en fin d’année 2008 et donneront lieu à la réalisation des chiffres clés définitifs.
CCFL2008P.pdf 3,3 Mo

Circulaire relative a la mise en place par VINIFLHOR d'une aide aux programmes de promotion sur les marchés des pays tiers. | 28/06/2008

en application des règlements CE n°479/2008 du 29 avril 2008 et n°555/2008 du 27 juin 2008.
03 Circula...pdf 106 Ko

Collecte de lait de mai 2008 | 27/06/2008

Résultats du sondage de la collecte de lait. Chaque mois, les informations de collecte sont complétées par les chiffres moyens des taux de MG et de MP ainsi que les prix moyens du lait (toutes primes comprises,...
DEP_COLLEC...pdf 77 Ko

Restitution à l'exportation dans le secteur de la viande porcine | 26/06/2008

Note aux opérateurs numéro 13 / 2008
Note08-13.pdf 38 Ko

Modalités d’utilisation d’une liste harmonisée caractérisant les anomalies et autres nonconformités rencontrées en abattoir de volailles et de lagomorphes | 26/06/2008

et à l’origine de retraits de la consommation humaine.
NS-Liste-l...pdf 124 Ko

Infos Fruits et legumes - Juin 2008 | 24/06/2008

La note ci-jointe couvre la période du 26 mai au 27 juin 2008 pour les données de commercialisation et les prix moyens, celle du 16 juin au 6 juillet 2008 pour la synthèse des informations relatives au...
note-07-08...pdf 449 Ko

verification du systeme de securite sanitaire des denrees d’un etablissement - EN | 23/06/2008

fsis directive
5000.1Rev3...pdf 423 Ko

Verification du systeme de securite sanitaire des denrees d’un etablissement - FR | 23/06/2008

fsis directive
TabJJ-5000...pdf 364 Ko

Résultats nationaux de l'enquête mensuelle laitière- mai 2008 | 16/06/2008

Tout lait, toutes espèces
res200805.pdf 45 Ko