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Type de contenu
Market Olea n° 10 - juillet 2009 | 14/07/2009
Le marché alimentaire aux États-Unis
Dans le cadre du programme d’opérateurs oléicoles Oléa 2020, financé par l’Union Européenne, FranceAgriMer et l’AFIDOL, l’Association Française Interprofessionnelle...
Marketolea...pdf
1,2 Mo
Règlement (CE) Numero 606/2009 de la commission du 10 juillet 2009 | 09/07/2009
fixant certaines modalités d’application du règlement (CE) no 479/2008 du Conseil en ce qui concerne les catégories de produits de la vigne, les pratiques œnologiques et les restrictions qui s’y appliquent
R(CE) 606-...pdf
1,5 Mo
Note d'information aux demandeurs de la prime à l'arrachage de vignes pour la campagne 2009 / 2010 | 07/07/2009
Non daté.
1262_NOTEI...pdf
151 Ko
FILIERE/SIQ/D 2009-24 - Investissements visant à assurer le contrôle de la qualité physique du maïs dans les points de collecte | 07/07/2009
Programme de soutien à la mise en oeuvre d'investissements visant à assurer le contrôle de la qualité physique du maïs dans les points de collecte
Decision-F...pdf
146 Ko
Note aux opérateurs n° 17/2009 | 06/07/2009
Mesure exceptionnelles relatives aux certificats de restitution à l'exportation pour les PHA1 -
note09-17.pdf
355 Ko
AIDES/GECRI/D 2009-16 - Aide à l’allègement des charges financières à destination des exploitations laitières | 06/07/2009
Décision du directeur général de FranceAgriMer relative à une aide à l’allègement des charges financières à destination des exploitations laitières victimes de la crise économique touchant ce secteur de...
AIDES-GECR...pdf
242 Ko
RÈGLEMENT (CE) No 612/2009 DE LA COMMISSION du 7 juillet 2009 portant modalités communes d’application du régime des restitutions à l’exportation pour les produits agricoles | 06/07/2009
RÈGLEMENT (CE) No 612/2009 DE LA COMMISSION du 7 juillet 2009
portant modalités communes d’application du régime des restitutions à l’exportation pour les produits agricoles
reglement_...pdf
2 Mo
Circulaire Distillation de crise du 6 juillet 2009 | 05/07/2009
Distilation de crise
1264_CIRCU...pdf
462 Ko
AIDES/SAN/D 2009-15 - Décision relative aux aides aux investissements. | 05/07/2009
Décision du directeur général de FranceAgriMer relative aux aides aux investissements dans le cadre des contrats de projets état - région (CPER)
Decision-A...pdf
49 Ko
AIDES/SACSPE/C 2009-09 (B) - Distillation facultative des excédents de vins | 05/07/2009
Distillation facultative des excédents de vins .
AIDES-SACS...pdf
462 Ko
Président du conseil spécialisé céréales | 02/07/2009
Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales.
02-joe_200...pdf
42 Ko
Nomination du président du conseil spécialisé sucre et d'alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betteraves ou de céréales. | 02/07/2009
Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de sucre et d'alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betteraves ou de...
04-joe_200...pdf
43 Ko