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25468 résultats correspondant à votre recherche.

Market Olea n° 10 - juillet 2009 | 14/07/2009

Le marché alimentaire aux États-Unis Dans le cadre du programme d’opérateurs oléicoles Oléa 2020, financé par l’Union Européenne, FranceAgriMer et l’AFIDOL, l’Association Française Interprofessionnelle...
Marketolea...pdf 1,2 Mo

Règlement (CE) Numero 606/2009 de la commission du 10 juillet 2009 | 09/07/2009

fixant certaines modalités d’application du règlement (CE) no 479/2008 du Conseil en ce qui concerne les catégories de produits de la vigne, les pratiques œnologiques et les restrictions qui s’y appliquent
R(CE) 606-...pdf 1,5 Mo

Note d'information aux demandeurs de la prime à l'arrachage de vignes pour la campagne 2009 / 2010 | 07/07/2009

Non daté.
1262_NOTEI...pdf 151 Ko

FILIERE/SIQ/D 2009-24 - Investissements visant à assurer le contrôle de la qualité physique du maïs dans les points de collecte | 07/07/2009

Programme de soutien à la mise en oeuvre d'investissements visant à assurer le contrôle de la qualité physique du maïs dans les points de collecte
Decision-F...pdf 146 Ko

Note aux opérateurs n° 17/2009 | 06/07/2009

Mesure exceptionnelles relatives aux certificats de restitution à l'exportation pour les PHA1 -
note09-17.pdf 355 Ko

AIDES/GECRI/D 2009-16 - Aide à l’allègement des charges financières à destination des exploitations laitières | 06/07/2009

Décision du directeur général de FranceAgriMer relative à une aide à l’allègement des charges financières à destination des exploitations laitières victimes de la crise économique touchant ce secteur de...
AIDES-GECR...pdf 242 Ko

RÈGLEMENT (CE) No 612/2009 DE LA COMMISSION du 7 juillet 2009 portant modalités communes d’application du régime des restitutions à l’exportation pour les produits agricoles | 06/07/2009

RÈGLEMENT (CE) No 612/2009 DE LA COMMISSION du 7 juillet 2009 portant modalités communes d’application du régime des restitutions à l’exportation pour les produits agricoles
reglement_...pdf 2 Mo

Circulaire Distillation de crise du 6 juillet 2009 | 05/07/2009

Distilation de crise
1264_CIRCU...pdf 462 Ko

AIDES/SAN/D 2009-15 - Décision relative aux aides aux investissements. | 05/07/2009

Décision du directeur général de FranceAgriMer relative aux aides aux investissements dans le cadre des contrats de projets état - région (CPER)
Decision-A...pdf 49 Ko

AIDES/SACSPE/C 2009-09 (B) - Distillation facultative des excédents de vins | 05/07/2009

Distillation facultative des excédents de vins .
AIDES-SACS...pdf 462 Ko

Président du conseil spécialisé céréales | 02/07/2009

Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales.
02-joe_200...pdf 42 Ko

Nomination du président du conseil spécialisé sucre et d'alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betteraves ou de céréales. | 02/07/2009

Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de sucre et d'alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betteraves ou de...
04-joe_200...pdf 43 Ko