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Type de contenu
Exportation par mer au cours de l'année 2008 | 08/01/2008
Note aux opérateurs n°1 / 2008. Opérations de transbordement dans la Communauté.
Note08-1.pdf
263 Ko
Circulaire stockage privé à long terme des vins, des moûts de raisins, des moûts de raisins concentrés et des moûts de raisins concentrés rectifiés. | 07/01/2008
Campagne 2007-2008,
1153_CIRCU...pdf
50 Ko
CIRCULAIRE N° 2007 / D. A. B. - 2 / Distillation d'alcool de bouche | 07/01/2008
La présente circulaire modifie les dispositions de la circulaire n° 2007 / D.A.B – 1 :
1151_CIRCU...pdf
67 Ko
Règlement (CE) N° 3/2008 du Conseil du 17 décembre 2007 relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers | 04/01/2008
Règlement (CE) N° 3/2008 du Conseil du 17 décembre 2007 relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers.
Annexe A1....pdf
75 Ko
Quotas nationaux et quantités de la réserve pour restructuration visés à l'article 66 | 15/11/2007
Quotas nationaux et quantités de la réserve pour restructuration visés à l'article 66.
1234_2007_...pdf
83 Ko
Règlement (CE) 1234/2007 | 21/10/2007
Règlement (CE) No 1234/2007 du Conseil du 22 octobre 2007 portant organisation commune des marchés dans le secteur agricole et dispositions spécifiques en ce qui concerne certains produits de ce secteur...
Reglement_...pdf
609 Ko
Règlement (CE) n° 1234/2007 du conseil du 22 octobre 2007 portant organisation commune des marchés dans le secteur agricole et dispositions spécifiques en ce qui concerne certains produits de ce secteur (règlement «OCM unique»). | 21/10/2007
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REGLEMENTC...pdf
2,8 Mo
Extrait relatif à la gestion des quotas laitiers du règlement (CE) n° 1234/2007 du Conseil du 22 octobre 2007 | 21/10/2007
portant organisation commune des marchés dans le secteur agricole et dispositions spécifiques en ce qui concerne certains produits de ce secteur (règlement « OCM » unique). (Section III, Articles 65 à...
1234_2007_...pdf
101 Ko
Lignes directrices à prendre en considération lors de l'évaluation et de la gestion des programmes de co-financement relatifs à la promotion des produits agricoles communautaires | 01/10/2007
La promotion des produits agricoles constitue une mesure de la politique agricole commune dont le financement est placé dans le cadre du Fonds européen agricole de garantie (FEAGA), finançant les mesures...
Annexe-A5-...pdf
141 Ko
Innovation in France in the market for fisheries and aquaculture products | 23/09/2007
Diaporama de l'OFIMER / 2007
1787d1_INN...pdf
136 Ko
Comment concevoir un programme de promotion de produits agricoles? | 13/09/2007
Document de formation EUREVAL
Annexe-G.pdf
522 Ko
CIRCULAIRE N° 1 – 2007 relative au transport et au stockage des alcools achetés par VINIFLHOR | 07/09/2007
VINIFLHOR effectue la prise en charge de ces alcools dans ses entrepôts pour le compte de la Commission Européenne. A ce titre, l'office organise le transport de ces alcools depuis les installations des...
1154_CIRCU...pdf
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