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Guide compte Portail FranceAgriMer pour PO Fruits et Légumes | 18/04/2025

Ce document vous guide dans la création et la gestion de votre compte Portail FranceAgriMer, permettant d'accéder aux téléservices des PO Fruits et Légumes
Guide usag...pdf 2,3 Mo

FAQ prêts consolidation : prise en charge des Commissions de Garanties opérées par Bpi France | 18/04/2025

FAQ du dispositif Prêts de consolidation : prise en charge des Commissions de Garanties opérées par Bpi France
FAQ_Commis...xlsx 29 Ko

Budget prévisionnel AAP2025 | 18/04/2025

Fichier Excel permettant d'établir un budget prévisionnel des actions et évènements choisis pays par pays pour constituer le programme d'information consommateurs dans les pays du marché intérieur.
Budget_pre...xlsx 62 Ko

Déclaration autres financements publics AAP2025 | 18/04/2025

Modèle de formulaire de déclaration des autres financements publics pour l'appel à projets 2025.
Declaratio...docx 38 Ko

Formulaire de demande d'aide AAP2025 | 18/04/2025

Formulaire de dépôt de demande d'aide du programme d'information consommateurs dans les pays du marché intérieur pour l'appel à projet 2025.
Formulaire...doc 138 Ko

Liste pièces constitutives Demande d'aide AAP2025 | 18/04/2025

Pièces devant être fournies à l'appui de la demande d'aide.
Liste_piec...doc 115 Ko

Modèle fiche évènement demande d'aide AAP2025 | 18/04/2025

Ce document permet de décrire les évènements prévisionnels de votre projet.
Modele fic...xlsx 16 Ko

Liste pièces constitutives DP AAP 2024 | 17/04/2025

Pièces devant être fournies à l'appui de la demande de paiement.
Liste_DP_p...doc 116 Ko

Formulaire notification de modification AAP2024 | 17/04/2025

En cas de modification d'opération, ce formulaire de modification est à transmettre avant le dépôt de la demande de paiement.
Formulaire...docx 47 Ko

Déclaration autres financements publics AAP2024 | 17/04/2025

Modèle de formulaire de déclaration des autres financements publics pour l'appel à projets 2024
Declaratio...docx 38 Ko

Fichier de calcul du taux horaire chargé AAP2024 | 17/04/2025

Fiche de calcul du taux horaire chargé pour les frais de personnel pour l'appel à projets 2024.
Fiche_calc...xls 106 Ko

Formulaire de demande de paiement AAP 2024 | 17/04/2025

Modèle de formulaire de demande de paiement pour l'appel à projets 2024
Demande_de...docx 38 Ko