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Liste des distilleries agréés par FranceAgriMer - Campagne 2009/2010 | 18/01/2012

Ce document reprend l'ensemble des distilleries "régime général" agréées pour effectuer les opérations de distillations, concernant les prestations viniques et la distillation de crise pour la campagne...

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Décret no 2009-178 du 16 février 2009 | 18/01/2012

Ce décret du 16 février 2009 définit les modalités de mise en œuvre des mesures retenues au titre du plan national d’aide au secteur vitivinicole financé par les enveloppes nationales définies par le...

Décret n° ...pdf 79 Ko

AIDES/SACSPE/D 2011-63 du 4 novembre 2011 - Modalités de répartition des alcools de marcs. | 18/01/2012

Cette décision du Directeur Général de FranceAgriMer définie les modalités de répartition des alcools de marcs entre les producteurs dans le cadre de l'aide à la distillation des sous produits en application...

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AIDES/SACSPE/D 2011-60 du 28 octobre 2011 - Demande d'autorisation de retrait sous contrôle. | 18/01/2012

Cette décision du Directeur Général de FranceAgriMer définie les modalités de demande d'autorisation de retrait sous contrôle des sous produits de la vinification prévu à l'article 3 de l'arrêté du 17...

Décision r...pdf 278 Ko

Note aux producteurs - Aide à l'enrichissement - Campagne 2011-2012 | 18/01/2012

Note aux producteurs relative a la mise en place par FRANCEAGRIMER d'une aide pour les producteurs de vin qui utilisent le moût de raisin concentré ou le moût de raisin concentré rectifié pour accroître...

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Note aux producteurs - Avance sur Aide à l'enrichissement - Campagne 2011-2012 | 18/01/2012

Note aux producteurs complémentaire relative a la mise en place par FRANCEAGRIMER d'une avance sur l'aide pour les producteurs de vin qui utilisent le moût de raisin concentré ou le moût de raisin concentré...

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Demande d'aide à l'enrichissement par Moût concentré et/ou Moût concentré rectifié - Campagne 2011-2012 | 18/01/2012

Formulaire de demande d'aide à l'enrichissement par adjonction de MC et/ou de MCR pour la campagne 2011-2012

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Attestation de Respect des Obligations Communautaire - Campagne 2011-2012 | 18/01/2012

Document délivré par les services de la DGDDI à chaque viticulteur, attestant du respect des délais de dépôt des déclarations de production et de stock.

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Recueil des Méthodes Internationales d'analyse des vins et des moûts (volume 2) – Organisation Internationale de la Vigne et du Vin | 18/01/2012

Document reprenant l'ensemble des méthodes d'analyses et des interprétation de résultats d'analyses.

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Recueil des Méthodes Internationales d'analyse des vins et des moûts (volume 1) – Organisation Internationale de la Vigne et du Vin | 18/01/2012

Document reprenant l'ensemble des méthodes d'analyses et des interprétation de résultats d'analyses.

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Programme 2011-2013 pour l'amélioration des conditions de la production et de la commercialisation des produits de l’apiculture. | 17/01/2012

Le programme présenté pour la période 2011-2013, conformément au règlement (CE) n°1234/2007 du Conseil du 22 octobre 2007 (article 105 à 110) vise à améliorer les conditions de la production et de la commercialisation...

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Déclaration du 12 janvier 2012 Conseil Spécialisé Céréales de FranceAgriMer concernant la mise à grand gabarit de la Seine de Bray/Seine à Nogent/Seine. | 17/01/2012

Les membres du Conseil spécialisé céréales de FranceAgriMer ont tenu à manifester, lors de la réunion du 12 janvier 2012, leur pleine adhésion au projet de mise à grand gabarit de la Seine de Bray/Seine...

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