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Date de publication
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- mars 2025 : 3
- février 2025 : 1
- octobre 2024 : 1
- septembre 2024 : 3
- Date antérieure : 857
Type de contenu
nomination au conseil d’administration de FranceAgriMer | 20/07/2009
Arrêté du 21 juillet 2009 portant nomination au conseil d’administration de l’Etablissement national des produits de l’agriculture et de la mer (FranceAgriMer)
joe_200908...pdf
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Président du conseil spécialisé céréales | 02/07/2009
Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales.
02-joe_200...pdf
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Nomination du président du conseil spécialisé sucre et d'alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betteraves ou de céréales. | 02/07/2009
Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de sucre et d'alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betteraves ou de...
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Président du conseil spécialisé de vins et produits issus de la vigne | 02/07/2009
Arrêté du 15 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et...
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Nomination du président du conseil spécialisé oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie | 02/07/2009
Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé FranceAgriMer pour les productions d'oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes...
03-joe_200...pdf
44 Ko
Nomination du président du conseil spécialisé pour les fruits et légumes et productions spécialisées | 02/07/2009
Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pomme de terre, champignons, à l'état frais...
06-joe_200...pdf
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Nomination du président du conseil spécialisé pour les PPAM | 02/07/2009
Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les plantes, parties de plantes et produits issus de la première transformation des espèces et variétés...
07-joe_200...pdf
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Nomination du président du conseil spécialisé horticulture | 02/07/2009
Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de l'horticulture florale et ornementale, pépinières.
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Nomination du président du conseil spécialisé pour les productions de lait et produits laitiers. | 02/07/2009
Arrêté du 17 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de lait et produits laitiers.
09-joe_200...pdf
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Nomination du président du conseil spécialisé filières ruminants et équidés et du président du conseil spécialisé élevage hors sol | 02/07/2009
Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières d'animaux ruminants et équidés et du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour...
05-joe_200...pdf
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Conditions d'organisation et de fonctionnement de FranceAgriMer | 02/04/2009
Décret n° 2009-340 du 27 mars 2009 relatif à l’Agence de services et de paiement à l’Etablissement national des produits de l’agriculture et de la mer et à l’Office de développement de l’économie agricole...
Décret n° ...pdf
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