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Type de contenu
Requirements related to sanitation standard operating procedures (sanitation sops) preventive measures | 31/05/2009
FSIS NOTICE
02-09_EN.pdf
33 Ko
Collecte de lait de avril 2009 | 27/05/2009
Résultats du sondage de la collecte de lait. Chaque mois, les informations de collecte sont complétées par les chiffres moyens des taux de MG et de MP ainsi que les prix moyens du lait (toutes primes comprises,...
DEP_COLLEC...pdf
97 Ko
Règlement (CE) n° 436 / 2009 de la Commission du 26 mai 2009 portant modalités d'application du règlement (CE) n° 479 / 2008 du Conseil | 26/05/2009
En ce qui concerne le casier viticole, les déclarations obligatoires et l'établissement des informations pour le suivi du marché, les documents accompagnant les transports des produits et les registres...
R (CE) 436...pdf
1,1 Mo
Arrêté du 26 mai 2009 relatif aux conditions d’attribution de l’aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble | 25/05/2009
Arrêté du 26 mai 2009 relatif aux conditions d’attribution de l’aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble
1265_ARRET...pdf
169 Ko
AIDES/SACSPE/C 2009-07 - Programmes investissements | 25/05/2009
Les règlements communautaires établissant l'OCM vitivinicole donnent la possibilité de soutenir des programmes d'investissements matériels ou immatériels dans les installations de transformation, de vinification,...
Circulaire...pdf
1,2 Mo
AIDES/SACSPE/C 2009-11 - Soutien pour la distillation facultative des excédents de vin dans le cadre de la distillation de crise | 24/05/2009
Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative au soutien pour la distillation facultative des excédents de vin dans le cadre de la distillation de crise décidée en application des règlements CE...
Circulaire...pdf
785 Ko
AIDES/SAN/D 2009-13 - Décision relative à l'indemnisation des pertes liées à l'épizootie de fièvre catarrhale ovine | 18/05/2009
Décision du directeur général de FranceAgriMer relative à l'indemnisation des pertes liées à l'épizootie de fièvre catarrhale ovine (FCO)
Decision-A...pdf
51 Ko
Résultats nationaux de l'enquête mensuelle laitière- avril 2009 | 16/05/2009
Tout lait, toutes espèces
res200904.pdf
34 Ko
Droits de plantation proposée à la vente par la réserve nationale de droits de plantation pur la campagne 2008/2009 | 14/05/2009
Droits de plantation proposée à la vente par la réserve nationale de droits de plantation pur la campagne 2008/2009
1160_NOTEI...pdf
123 Ko
Vins et cidres infos n° 161 - avril 2009 | 14/05/2009
La note d'information de la filière Vins de FranceAgriMer - Tableau de bord à mi-mars 2009, bilans 2008 - achats de vin effervescents par les ménages, les ventes de vins effervescents en grande distribution,...
1248_TABLE...pdf
2,7 Mo
Market Olea n° 9 - Mai 2009 | 14/05/2009
Dans le cadre du programme d’opérateurs Oléa 2020, fi nancé par l’Union Européenne, l’ONIGC et l’AFIDOL, l’Association Française Interprofessionnelle de l’Olive a souhaité investir dans la réalisation...
Marcketole...pdf
1,4 Mo
Modalités d'agrément des établissements exportant des viandes, préparations crues et produits à base de viandes bovines, porcines, équines et de volailles vers la Fédération de Russie | 12/05/2009
Modalités d'agrément des établissements exportant des viandes, préparations crues et produits à base de viandes bovines, porcines, équines et de volailles vers la Fédération de Russie..
NS2009-813...pdf
221 Ko