Bioéconomie
Biomasse, biocarburants, biomatériaux à usage non alimentaire font l'objet de multiples études, mesures et prospectives. FranceAgriMer accueille en son sein un Comité qui traite spécifiquement de ces questions. Cette rubrique regroupe les éléments qui y sont échangés.
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Date de publication
Type de contenu
2010
08/07/2010
Arrêté du 6 juillet 2010 relatif aux modalités d’octroi de l’aide à la distillation de crise des vins d’appellations d’origine contrôlées pour la campagne 2009-2010
Concerne les origines Muscadet, Muscadet - Sèvre-et-Maine, Muscadet-Côtes de Grandlieu et Muscadet-Coteaux de la Loire
arrete_06-07-10_DC_muscadet.pdf
118 Ko
2010
05/07/2010
Arrêté du 6 juillet 2010 relatif aux modalités d’octroi de l’aide à la distillation de crise des vins blancs d’appellations d’origine contrôlées
Muscadet, Muscadet-Sèvre-et-Maine, Muscadet-Côtes deGrandlieu et Muscadet-Coteaux de la Loire pour la campagne 2009-2010
arrete_06-07-10_DC_muscadet.pdf
200 Ko
2010
05/07/2010
Arrêté du 6 juillet 2010 relatif aux modalités d’octroi de l’aide à la distillation de crise des vins blancs sans indication géographique du bassin viticole Sud-Ouest pour la campagne 2009-2010
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arrete_06-07-10_DC_BSO.pdf
129 Ko
2010
07/04/2010
Arrêté du 8 avril 2010 modifiant l’arrêté du 31 juillet 2009 relatif aux modalités d’octroi de l’aide à la distillation de crise pour la campagne 2008-2009
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arrete_dc_08-04-10.pdf
81 Ko