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Présentation de l'étude chaines de valeurs pour la filière plantes à parfum, aromatiques et médicinales - 10 octobre 2012 | 09/10/2012
Note du Conseil Spécialisé PPAM relative à la présentation de l'étude chaines de valeurs pour la filière plantes à parfum, aromatiques et médicinales.
6.1 - FAM ...pdf
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Note aux Opérateurs n° 23 / 2012 : Renouvellement des Listes Analytiques pour les PHA1 et la taxe CCMSA | 04/10/2012
Formulaire et guide relatifs au renouvellement des listes analytiques utilisées pour le bénéfice des restitutions relevant des produits Hors Annexe 1 et la pour la taxe CCMSA
Note232012...pdf
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Note aux Opérateurs n° 22 / 2012 : Preuve d'Arrivée à Destination sur le GABON | 16/09/2012
Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur le GABON
Note222012...pdf
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Note aux Opérateurs n° 21 / 2012 : Preuve d'Arrivée à Destination à CUBA | 09/09/2012
Modèle de preuve d'arrivée à destination à CUBA
Note212012...pdf
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Note aux Opérateurs n° 19 / 2012 : Preuve d’Arrivée à Destination en COREE | 06/09/2012
Modèle de Preuve d’Arrivée à Destination en COREE
Note192012...pdf
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Note aux Opérateurs n° 20 / 2012 : Preuve d'Arrivée à Destination en NORVEGE | 06/09/2012
Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination en NORVEGE
Note202012...pdf
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Note aux Opérateurs n° 17 / 2012 : Preuve d'Arrivée à Destination sur le SENEGAL | 15/07/2012
Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur le SENEGAL
Note172012...pdf
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Note aux Opérateurs n° 18 / 2012 : Preuve d'Arrivée à Destination sur le LIBAN | 15/07/2012
Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur le LIBAN
note182012...pdf
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Note aux Opérateurs n° 16 / 2012 : Preuve d'Arrivée à Destination sur la LYBIE | 24/06/2012
Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur la LYBIE
Note162012...pdf
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Note aux opérateurs n° 15 / 2012 : Preuve d'Arrivée à Destination sur le KENYA | 17/06/2012
Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur le KENYA
Note152012...pdf
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Note aux opérateurs n° 14/2012 - Certificats d'importation, secteur viande bovine. | 11/06/2012
Importation de viande bovine de haute qualité.
Note142012...pdf
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Certificats d'exportation, d'importation et de préfixation. Note aux opérateurs 13/2012 | 22/05/2012
Modification du règlement (CE) n°376/2008 en ce qui concerne les obligations en matière de certificats pour certains produits et modification du règlement (CE) n° 1342/2003 en ce qui concerne le transfert...
Note132012...pdf
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