Les dernières mises en ligne
Affinez votre recherche par :
4816 résultats correspondant à votre recherche.
Date de publication
Type de contenu
Présentation de l'étude REACH réalisée par le consultant INERIS - 27 juin 2013 | 02/07/2013
Note du Conseil Spécialisé PPAM relative à la présentation de l'expertise règlementaire, technique et scientifique concernant l'enregistrement des huiles essentielles au regard du règlement REACH.
Etude REAC...pdf
3,1 Mo
Note aux Opérateurs n° 5 / 2013 : Certificats d'importation, secteur volaille, modification du règlement (CE) n°616/2007 | 28/03/2013
Règlement (UE) n° 302/2013 portant modification du règlement (CE) n°616/2007 portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires pour le secteur de la volaille originaires du Brésil, Thailande...
Note052013...pdf
219 Ko
Note aux Opérateurs n° 4 / 2013 : en ce qui concerne le dépôt des demandes et la délivrance des certificats tenant compte des jours fériés en 2013 | 04/03/2013
Règlement (UE) n° 1222/2012 de la Commission du 14 décembre 2012 dérogeant aux différents règlements d’application en ce qui concerne le dépôt des demandes et la délivrance des certificats.
Note042013...pdf
159 Ko
Conférence sur le commerce extérieur France - Allemagne au SIA 2013 | 26/02/2013
Le commerce extérieur de l’Allemagne et de la France en 2012
Aspect global et gros plan sur l’agroalimentaire
Conference...pdf
1 Mo
Note aux opérateurs n° 03 / 2013 : Modification du règlement (CE) n°951/2006 en ce qui concerne les échanges dans le secteur du sucre | 21/02/2013
Modification du règlement (CE) n°951/2006 en ce qui concerne les échanges dans le secteur du sucre, modalités d'établissement des déclarations d'exportation
Note032013...pdf
97 Ko
Quelle politique de communication pour les produits lavande ? | 24/01/2013
Cette étude réalisée par FranceAgriMer présente un diagnostic de la commercialisation des produits lavande et liste des actions collectives de promotion qui pourraient être mises en oeuvre. Elle a été...
politique ...pdf
308 Ko
Règlement d’exécution (UE) n° 1246/2012 de la Commission du 19 décembre 2012 modifiant le règlement (CE) n° 616/2007 portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires communautaires dans le secteur de la viande de volaille | 27/12/2012
Règlement d’exécution (UE) n° 1246/2012 de la Commission du 19 décembre 2012 modifiant le règlement (CE) n° 616/2007 portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires communautaires dans le...
1246-2012.pdf
745 Ko
Note aux Opérateurs n° 25 / 2012 : Liste des Sociétés de Contrôles et de Surveillance dûment agréées | 29/11/2012
Liste des sociétés spécialisées sur le plan international en matière de contrôle et de surveillance agréées par les Etats membres conformément aux dispositions prévues à l’annexe VIII du règlement (CE)...
Note252012...pdf
552 Ko
L’évolution de la consommation de vin en France | 15/11/2012
Cette étude de FranceAgriMer vise à analyser les comportements individuels des Français en matière de consommation de vin .
Invitation à la Conférence du mardi 27 novembre 2012 de 14h30 à 15h30 (hall...
iNVIT-CONF...pdf
213 Ko
Note aux Opérateurs n° 24 / 2012 : Modification du réglement (CE) n°951/2006 relatif aux échanges dans le secteur du sucre | 16/10/2012
Réglement (CE) n°786/2012 portant modification du réglement (CE) n°951/2006 relatif aux échanges dans le secteur du sucre
Note242012...pdf
100 Ko
Quelles adaptations techniques envisagées pour la production et la première transformation des plantes médicinales ? Projet Adaprod | 14/10/2012
Cette étude présente les différentes règlementations en vigueur dans les secteurs industriels employant les plantes médicinales. Elle fait également état des principales attentes des acheteurs potentiels...
12adaprod.pdf
1,2 Mo