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Déclaration relative aux autres financements publics | 10/08/2023

Déclaration relative aux autres financements publics demandés ou perçus par l’entité demandeuse
Declaratio...docx 444 Ko

Modèle de fiche résumé | 10/08/2023

Fiche résumant le projet et indiquant les contacts qui sera mise sur internet pour les lauréats de l’appel à projet
Fiche résu...docx 438 Ko

Déclaration "groupe" | 10/08/2023

Déclaration « groupe » pour les opérateurs privés en application de l’article 44 du règlement d’exécution (UE) 2022/128, formulaire permettant l’identification du groupe auquel l’opérateur appartient
transparen...docx 457 Ko

Attestation comptable | 10/08/2023

Attestation comptable aide Bio
Attestatio...xlsx 19 Ko

Offre d'emploi - 23636 - Adjointe (e) au Chef de la délégation certification de service fait | 10/08/2023

Un poste d'Adjointe (e) au Chef de la délégation certification de service fait est à pourvoir
23636-FAM-...pdf 259 Ko

Offre d'emploi - 23635 - Chargé (e) d’étude certification des Bois et Plants de Vignes | 09/08/2023

Un poste de Chargé (e) d’étude certification des Bois et Plants de Vignes est à pourvoir
23635-FAM-...pdf 260 Ko

Communiqué de presse FranceAgriMer- Arvalis - Terres inovia : qualité de la récolte 2023 de céréales à paille, colza et protéagineux | 09/08/2023

Premières indications sur la qualité technologique des récoltes de céréales, oléagineux et protéagineux moissonnées au cours de l'été 2023.
20230809-C...pdf 119 Ko

Offre d'emploi - 23634 - Adjoint(e) au chef du service des achats publics | 09/08/2023

Un poste d'Adjoint(e) au chef du service des achats publics est à pourvoir
23634-FAM-...pdf 248 Ko

Budget et plan de financement | 09/08/2023

Modèle de budget et de plan de financement pour les appels à projet LFE 2023/2024
BudgetPlan...xlsx 15 Ko

Présentation du demandeur et du projet | 09/08/2023

Modèle de présentation du demandeur et du projet à joindre au formulaire de demande d'aide dans le cadre des appels à projet LFE 2023/204
Présentati...docx 472 Ko

Annexe 3.3 Etat récapitulatif des dépenses PSA | 08/08/2023

Annexe 3.3 Etat récapitulatif des dépenses PSA
Annexe 3.3...xlsx 22 Ko

Annexe 3.2 demande de versement acompte et solde PSA 2023_2027 | 08/08/2023

demande de versement acompte et solde PSA 2023_2027
Annexe 3.2...docx 16 Ko