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Type de contenu
Décret 342, modification - FR | 16/08/2010
Modification des Exigences vétérinaires (vétérinaires et sanitaires) communes imposées aux marchandises soumises au contrôle (à la surveillance) vétérinaire, approuvées par décision n° 317 de la Commission...
Modificati...pdf
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Décision 342, modification - FR | 16/08/2010
Des Exigences vétérinaires (vétérinaires et sanitaires) communes imposées aux marchandises soumises au contrôle (à la surveillance) vétérinaire, approuvées par décision n° 317 de la Commission de l’Union...
Modificati...pdf
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Décision 342, modification - RU | 16/08/2010
Des Exigences vétérinaires (vétérinaires et sanitaires) communes imposées aux marchandises soumises au contrôle (à la surveillance) vétérinaire, approuvées par décision n° 317 de la Commission de l’Union...
Modif-Deci...pdf
124 Ko
Décision 342 - FR | 16/08/2010
Portant sur les questions liées au contrôle (à la surveillance) vétérinaire au sein de l'Union douanière.
D-342_du_1...pdf
38 Ko
Commission 342, annexe 6 - FR | 16/08/2010
Modifications du Règlement sur la procédure unifiée du contrôle vétérinaire effectué à la frontière douanière de l’Union douanière et sur le territoire douanier de l’Union douanière, approuvé par décision...
Annexe-6-3...pdf
21 Ko
Commission 342, annexe 6 - RU | 16/08/2010
Modification du Règlement sur la procédure unifiée du contrôle vétérinaire effectué à la frontière douanière de l’Union douanière et sur le territoire douanier de l’Union douanière, approuvé par décision...
Annexe-6-3...pdf
116 Ko
Note aux distillateurs PV 2010-2011 - 19/08/2010 | 15/08/2010
Note aux distillateurs relative à la mise en place par FranceAgriMer d’une aide pour l’élimination des sous produits de la vinification de la distillation en application des
règlements CE n° 1234/2007...
Note_disti...pdf
197 Ko
Avis d'adjudication particulière pour la vente de lait écrémé en poudre de stock public sans destination obligatoire - Règlement (UE) n°1272/2009 et 447/2010 - Adjudication n°5 | 09/08/2010
Date limite de dépôt des offres : 24 aout 2010 (11 heures).
avis-lp-ad...pdf
49 Ko
INTERNATIONAL/SAITL/D 2010-52 - modalités de paiement de l'aide aux programmes de promotion des vins sur les marchés des pays tiers | 03/08/2010
Décision du Directeur Général de FranceAgriMer sur les modalités de paiement par FranceAgriMer de l'aide aux programmes de promotion des vins sur les marchés des pays tiers.
INTERNATIO...pdf
362 Ko
INTERNATIONAL/SAITL/D 2010-52 - Aide aux programmes de promotion des vins sur les marchés des pays tiers | 03/08/2010
Modalités de paiement par FranceAgriMer de l'aide aux programmes de promotion des vins sur les marchés des pays tiers en application du règlement (CE) n°491/2009 du conseil du 25 mai 2009 modifiant le...
INTERNATIO...pdf
362 Ko
Avis d'adjudication particulière pour la vente de beurre de stock public sans destination obligatoire - Règlement (UE) n°1272/2009 et 446/2010 - Adjudication n°5 | 31/07/2010
Date limite de dépôt des offres : 24 aout 2010 (11 heures).
avis-beurr...pdf
46 Ko
ANNEXE A-1 : ELEMENTS D’INFORMATION et CONSTITUTION DE DOSSIER | 29/07/2010
La partie I concerne la présentation de l’entreprise, et peut être succincte avec des éléments de réponse brefs pour les huit premiers points mentionnés, le huitième pouvant être un peu plus développé....
Dossier à ...doc
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