Moteur de recherche pour les fiches de FranceAgriMer 2018
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43689 résultats correspondant à votre recherche.
Documentation
22/07/2014
Formulaire - Lettre Publ montants PAC
PUBLICATION DES MONTANTS VERSES AUX BENEFICIAIRES DE LA PAC
MODALITES D’INFORMATION PREALABLE DES BENEFICIAIRES
F- Formulaire - Lettre Publ montants PAC.doc
27 Ko
2014
22/07/2014
Céréales - Données et bilans, campagne 2013/14, perspectives 2014/15
Une production mondiale record en blé - qui passe la barre symbolique de 700 Mt, mais aussi en maïs, après la chute de la production américaine due à la sécheresse en 2012, ou encore « toutes céréales...
MEP_SMEF_UGC_BIL-CERE-13_14.pdf
4,4 Mo
Documentation
22/07/2014
Annexes de H1 à H5 et H9 et H13
Regroupement des Annexes H1 à H5 et H9 et H13
12- Annexe H 1 à 5 et 9 et 13.docm
24 Ko
Documentation
22/07/2014
Annexes de H6 à H12
Regroupement des Annexes H6 à H12
13- annexes 6 à 12 notice paiement.xls
75 Ko
Documentation
22/07/2014
Note Explicative pour la préparation et l'évaluation des programmes
Document pour la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles, en conformité avec l'art. 19 § 1(a) du Règlement n° 501/2008.
Le présent document vise...
9- Note Explicative pour la prép et l'éval des prog.doc
83 Ko
Documentation
22/07/2014
Comment concevoir un programme de promotion de produits agricoles?
Document pour la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles, en conformité avec l'art. 19 § 1(a) du Règlement n° 501/2008.
Le présent document vise...
10- Comment concevoirun prog de promo 2007 09 14.pdf
509 Ko
GECRI 2014
16/07/2014
Décision FranceAgriMer INTV-GECRI-2014-49 du 17 juillet 2014 - FAC OSTREICOLE 2013
Fonds d'Allègement des Charges (FAC) à destination des exploitations ostréicoles victimes de surmortalités d'huitres creuses affectant ce secteur de production.
Decision FranceAgriMer INTV-GECRI-2014-49 du 17 juillet 2014 - FAC OSTREICOLE 2013.pdf
72 Ko
2014
16/07/2014
Formulaire de demande d'aide - Décision FranceAgriMer INTV-GECRI-2014-49 du 17 juillet 2014
Fonds d'Allègement des Charges (FAC) à destination des exploitations ostréicoles victimes de surmortalités d'huitres creuses affectant ce secteur de production
Formulaire de demande_FAC_Ostréicole 2013.pdf
67 Ko
DOCUMENTS UNION DOUANIERE 2014
23/07/2014
4.2.1 Conditions générales des exigences sanitaires Sa FR
Exigences sanitaires et conditions générales
Conditions générales des exigences sanitaires_Sa.FR.docx
18 Ko
DOCUMENTS UNION DOUANIERE 2014
23/07/2014
4 décision 299 du 28 mai 2010_Sa.FR.docx
4 décision 299 du 28 mai 2010_Sa.FR.docx
4 décision 299 du 28 mai 2010_Sa.FR.docx
17 Ko
DOCUMENTS UNION DOUANIERE 2014
23/07/2014
4.1 Liste des produits contrôle sanitaire Sa. FR.docx
Liste des produits contrôle sanitaire. FR.
4.1 Liste des produits contrôle sanitaire Sa. FR.docx
66 Ko
DOCUMENTS UNION DOUANIERE 2014
23/07/2014
4.4 La réglementation sur la procédure de contrôle sanitaire épidémiologique à la frontière_Sa.FR
4.4 La réglementation sur la procédure de contrôle sanitaire épidémiologique à la frontière_Sa.
4.4 La réglementation sur la procédure de contrôle sanitaire épidémiologique à la frontière_Sa.FR.docx
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DOCUMENTS UNION DOUANIERE 2014
23/07/2014
4.3.2 modification 206 06112012_Sa.FR
modification 206 06112012_Sa.FR
modification 206 06112012_Sa.FR.docx
16 Ko
DOCUMENTS UNION DOUANIERE 2014
23/07/2014
4.3.1 modification 568 02032011_Sa.FR.docx
4.3.1 modification 568 02032011_Sa.FR.
4.3.1 modification 568 02032011_Sa.FR..docx
15 Ko
Documentation
23/07/2014
Note Explicative pour la préparation et l'évaluation des programmes
Note Explicative pour la préparation et l'évaluation des programmes
9- Note Explicative pour la prép et l'éval des prog.doc
83 Ko
Info'sucre
23/07/2014
Info-Sucre n° 142 du 24 juillet 2014
Retrouvez deux fois par mois dans l'info-sucre les évolutions du marché du sucre concernant les cours et règlements présentés lors des comités de gestion
tdb-suc-2014-infosucre-a14m07j24n142.pdf
256 Ko
2014
23/07/2014
Décision Promotion Pays Tiers - Ouverture Appel à projet 2015
Décision du Directeur Général de FranceAgriMer relative à l' ouverture d’un appel à proposition en 2014 (pour un programme débutant en 2015) en application de la décision INTV-POP-2014-44 du 4 juillet...
INTV-POP-2014-46-Ouverture2015-2017.pdf
34 Ko
2014
04/08/2014
Sur les 9 marchés de référence
COTATION DES VEAUX DE 8 J A 4 SEM SUR LES MARCHES DE REFERENCE
COT-VRO-veaux_8j_9_marches-A14-S30.pdf
19 Ko
2014
04/08/2014
Synthèse nationale
COTATION NATIONALE DES VEAUX DE 8 J A 4 SEM
COT-VRO-veaux_8j_synthese-A14-S30.pdf
12 Ko
DOCUMENTS UNION DOUANIERE 2014
28/07/2014
Décision 67 réglement technique de l'Union Douanière sur la sécurité alimentaire lait et produits laitiers EN
Décision 67 réglement technique de l'Union Douanière sur la sécurité alimentaire lait et produits laitiers EN
Décision 67 réglement technique de l'Union Douanière sur la sécurité alimentaire lait et produits laitiers EN.pdf
1,4 Mo
DOCUMENTS UNION DOUANIERE 2014
28/07/2014
Décision 67 réglement technique de l'Union Douanière sur la sécurité alimentaire lait et produits laitiers RU
Décision 67 réglement technique de l'Union Douanière sur la sécurité alimentaire lait et produits laitiers RU
Décision 67 réglement technique de l'Union Douanière sur la sécurité alimentaire lait et produits laitiers RU.pdf
1,5 Mo
DOCUMENTS UNION DOUANIERE 2014
28/07/2014
Loi_fédéral_Juin_2008_Produits_laitiers- version FR
Loi_fédéral_Juin_2008_Produits_laitiers- version FR
Loi_fédéral_Juin_2008_Produits_laitiers- version FR.pdf
486 Ko
DOCUMENTS UNION DOUANIERE 2014
28/07/2014
Loi_88_22-07-2010_RU
Loi_88_22-07-2010_RU
Loi_88_22-07-2010_RU.pdf
594 Ko
2014
28/07/2014
Bilan du commerce extérieur pêche pour 2013
Document présentant les résultats du commerce extérieur des produits de la pêche et de l'aquaculture pour l'année 2013, obtenu à partir des données de la DNSCE.
BIL-MER-commerce_extérieur-A13.pdf
674 Ko
2014
28/07/2014
Rencontre avec les producteurs de fruits et légumes 28/07/2014
Communiqué de presse Paris, Rencontre avec les producteurs de fruits et légumes
140728 CP Fruits et légumes.pdf
288 Ko