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2023/2024
10/08/2023
Déclaration relative aux autres financements publics
Déclaration relative aux autres financements publics demandés ou perçus par l’entité demandeuse
Declaration_autres_financements_publics_AAP.docx
441 Ko
2023/2024
10/08/2023
Modèle de fiche résumé
Fiche résumant le projet et indiquant les contacts qui sera mise sur internet pour les lauréats de l’appel à projet
Fiche résumé Demandeurs d'aide.docx
438 Ko
2023/2024
10/08/2023
Déclaration "groupe"
Déclaration « groupe » pour les opérateurs privés en application de l’article 44 du règlement d’exécution (UE) 2022/128, formulaire permettant l’identification du groupe auquel l’opérateur appartient
transparence LFE formulaire déclaration groupe.docx
457 Ko
2023
10/08/2023
Décision modificative INTV-GECRI-2023-49
Décision modifiant la décision INTV GECRI 2023-18 du 15 juin 2023 relative aux modalités de mise en œuvre du dispositif exceptionnel de prise en charge des pertes économiques de la filière lavandicole...
DM LAVANDE INTV GECRI 2023-49 VF non signée.pdf
744 Ko
2023
10/08/2023
Décision INTV-GECRI-2023-42
Modalités de mise en œuvre du dispositif exceptionnel de prise en charge des pertes économiques des exploitations agricoles spécialisées dans la production biologique engendrées par les conséquences de...
Décision BIO INTV-GECRI-2023-42.pdf
2,9 Mo
2023
10/08/2023
Attestation comptable
Attestation comptable aide Bio
Attestation comptable Bio 2023_DEF.xlsx
19 Ko
2023
10/08/2023
Offre d'emploi - 23636 - Adjointe (e) au Chef de la délégation certification de service fait
Un poste d'Adjointe (e) au Chef de la délégation certification de service fait est à pourvoir
23636-FAM-DG-DCSF-Adjointe (e) chef de la délégation certifiction service fait.pdf
259 Ko
2023
14/08/2023
Offre d'emploi - 23639 - Chef-fe d’Unité Prospective
Un poste de Chef-fe d’Unité Prospective est à pourvoir
23639-FAM-MEP-Chef d'unité prospective.DOCX.pdf
255 Ko
2023
14/08/2023
Offre d'emploi - 23640 - Chargé.e de mission évaluation
Un poste de Chargé.e de mission évaluation est à pourvoir
23640-FAM-MEP-Chargé de mission Evaluation.docx.pdf
258 Ko
2023
14/08/2023
Offre d'emploi - 23641 - Chargé-e d’Études bioéconomie et méthanisation
Un poste de Chargé-e d’Études bioéconomie et méthanisation est à pourvoir
23641-FAM-MEP-Chargé d'Etudes méthanisation.DOCX.pdf
259 Ko
Infocéréales
17/08/2023
InfoCéréales 1191 - 17 aout 2023 / 17th August 2023
Flash info hebdomadaire sur les céréales - InfoCéréales - l'actualité Bruxelloise / Weekly Brussels News
20230817_Pour_publi_Infocéréales.xls
585 Ko
2022
18/08/2023
Guide utilisateur DAC-DP 2022/2023
Ce guide décrit les modifications possibles sur la Demande d'aide (DA) ainsi que le dépôt d'une demande de paiement (DP)
22-23_DAC_DP_Guide utilisateur_Viti.pdf
6,8 Mo
2023
18/08/2023
Arrêté du 18 août 2014 relatif aux modalités de déclaration et de contrôle de la valorisation des résidus de la vinification
Arrêté du 18 août 2014 relatif aux modalités de déclaration et de contrôle de la valorisation des résidus de la vinification
Arrêté du 18 août 2014 relatif aux modalités de déclaration et de contrôle de la valorisation des résidus de la vinification .pdf
118 Ko
2023
18/08/2023
INTV-GPASV-2023-45 distillation sous produits
INTV-GPASV-2023-45 distillation sous produits
INTV-GPASV-2023-45 distillation sous produits .pdf
205 Ko
2023
18/08/2023
Décret 2018-10 du 5 janvier 2018 relatif à la valorisation des sous produits de la vinification
Décret 2018-10 du 5 janvier 2018 relatif à la valorisation des sous produits de la vinification
décret 2018-10 du 5 janvier 2018 relatif à la valorisation des sous produits de la vinification .pdf
65 Ko
2023
18/08/2023
Décret 2014-903 du 18 août 2014 relatif à la valorisation des résidus de la vinification
Décret 2014-903 du 18 août 2014 relatif à la valorisation des résidus de la vinification
Décret no 2014-903 du 18 août 2014 relatif à la valorisation des résidus de la vinification.pdf
167 Ko
2023
18/08/2023
Liste des opérateurs pour la commercialisation des alcools dans les secteurs industriels et énergétiques
Liste des opérateurs
Liste des opérateurs – commercialisation des alcools dans les secteurs industriels et énergétiques .pdf
12 Ko
2023
21/08/2023
Offre d'emploi - 23550 - Gestionnaire instruction liquidation Lait et fruits dans les écoles
Un poste de Gestionnaire instruction liquidation Lait et fruits dans les écoles est à pourvoir
23550-FAM-DI-Gestionnaire laits et fruits.P.docx.pdf
257 Ko
2023
21/08/2023
Offre d'emploi - 23539 - Contrôleur pluri-filières
Un poste de Contrôleur pluri-filières est à pourvoir
23539-FAM-GE-Contrôleur Chalons.P.docx.pdf
257 Ko
2023
20/07/2023
Offre d'emploi - 23642 - Responsable de projet de coopération internationale - Conseiller Résident Jumelage (CRJ)
Un poste de Responsable de projet de coopération internationale - Conseiller Résident Jumelage (CRJ) est à pourvoir
23642-FAM-MAEI-Responsable de projet.docx.pdf
271 Ko