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USA/ANNEXE- INSTPECTION DES ETABLISSEMENTS ELABORANT DES PRODUITS CARNES ET AGREES | 04/03/2007

Elle présente une synthèse de l’ensemble des dispositions exigées préalablement à tout agrément d’établissement désirant exporter vers les Etats-Unis ainsi que les dispositions nécessaires au maintien...
INT_DGAL_S...pdf 1,8 Mo

NS- USA/INSPECTION DES ETABLISSEMENTS ELABORANT DES PRODUITS CARNES n° 2007-8061 | 04/03/2007

La présente note, destinée aux services vétérinaires déconcentrés, est une version consolidée de la note DGAL/MCSI/N2005-8263 du 22 novembre 2005 relative à la « MEGAREG ». Elle présente une synthèse...
INT_DGAL_S...pdf 127 Ko

Russie : boyaux, vessies et estomacs salés, séchés ou blancs de porc et de petits ruminants | 26/02/2007

Russie : boyaux, vessies et estomacs salés, séchés ou blancs de porc et de petits ruminants.
EXP-2007-N...pdf 27 Ko

poissons, produits de la pêche et produits issus de leur transformation destinés à la consommation humaine | 17/01/2007

poissons, produits de la pêche et produits issus de leur transformation destinés à la consommation humaine.
EXP-2007-N...pdf 31 Ko

Russie : viandes fraîches de volaille | 17/01/2007

Russie : viandes fraîches de volaille.
EXP-2007-N...pdf 35 Ko

Russie : conserves de viandes, saucissons et autres produits de viande prêts à consommer | 15/01/2007

Russie : conserves de viandes, saucissons et autres produits de viande prêts à consommer.
EXP-2007-N...pdf 35 Ko

Russie : produits alimentaires contenant des matières premières d’origine animale | 15/01/2007

RUSSIE : produits alimentaires contenant des matières premières d’origine animale.
EXP-2007-N...pdf 35 Ko

Projet de régime d’aides en instance d’enregistrement par la Commission | 15/12/2006

Règlement (CE) n° 1857/2006 de la Commission du 15 décembre 2006 concernant l’application des articles 87 et 88 du traité aux aides d'État accordées aux petites et moyennes entreprises actives dans la...
text_AT_pp...pdf 13 Ko

Projet de régime d’aides en instance d’enregistrement par la Commission | 15/12/2006

Règlement (CE) n° 1857/2006 de la Commission du 15 décembre 2006 concernant l’application des articles 87 et 88 du traité aux aides d'État accordées aux petites et moyennes entreprises actives dans la...
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Projet de régime d’aides en instance d’enregistrement par la Commission | 15/12/2006

Règlement (CE) n° 1857/2006 de la Commission du 15 décembre 2006 concernant l’application des articles 87 et 88 du traité aux aides d'État accordées aux petites et moyennes entreprises actives dans la...
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Projet de régime d’aides en instance d’enregistrement par la Commission | 15/12/2006

Règlement (CE) n° 1857/2006 de la Commission du 15 décembre 2006 concernant l’application des articles 87 et 88 du traité aux aides d'État accordées aux petites et moyennes entreprises actives dans la...
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Projet de régime d’aides en instance d’enregistrement par la Commission | 15/12/2006

Règlement (CE) n° 1857/2006 de la Commission du 15 décembre 2006 concernant l’application des articles 87 et 88 du traité aux aides d'État accordées aux petites et moyennes entreprises actives dans la...
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