Aller à la navigation principale Aller au contenu

Les dernières mises en ligne

Affinez votre recherche par :
  • Cette valeur n'est pas valide.

5414 résultats correspondant à votre recherche.

Date de publication

Type de contenu

4-Declaration_autres_financements_publics J18 | 22/01/2020

Déclaration des autres financements publics pour l’année 2018 et 2019
4-Declarat...doc 40 Ko

1-Demande_de_paiement J18 | 22/01/2020

Demande de paiement d’acompte ou solde pour – AAP Juin 2018 Période du 01/08/2018 au 31/06/2019
1-Demande_...doc 35 Ko

2- ERD pour dépot du solde OCM MI 2018-2019 | 22/01/2020

tableau de déclaration de toutes les dépenses d'un programme d'information consommateur dans les pays du marché Intérieur
2-ERD_2018...xls 5,2 Mo

BREXIT export : maintien de la certification normale en 2020 | 21/01/2020

Le référentiel réglementaire sera maintenu jusqu'à fin décembre 2020, quel que soit la teneur des négociations au cours de l'année.
BREXIT exp...pdf 58 Ko

Bilan des autorisations de plantations nouvelles délivrées pour la campagne 2019 | 20/01/2020

Attribution des demandes par contingent régional en surface et en nombre de demandes éligibles
Statbilana...pdf 91 Ko

ERD pour dépot du solde OCM MI 2017-2018 | 20/01/2020

tableau de déclaration de toutes les dépenses d'un programme d'information consommateur dans les pays du marché Intérieur
2-ERD_2017...xls 5,3 Mo

Fiche de calcul du taux horaire chargé OCM MI | 20/01/2020

fiche de calcul du taux horaire chargé pour les frais de personnel OCM MI.joindre à ce document les fiches de salaire de décembre 2018 et juillet 2019.
Calcul Sal...xls 31 Ko

Veille médiatique Chine Hong Kong-Taïwan n°34-du 17 janv 2020 | 16/01/2020

Chine : la filiale française du Groupe Sanyuan, St Hubert, lance cinq nouvelles références de produits à base de yaourt végétal sur le marché chinois ...................................................................
Veille méd...pdf 461 Ko

Formulaire de demande aide PPED | 08/01/2020

DEMANDE D’AIDE Au titre du Dispositif d’aides aux pêcheurs professionnels en eau douce Convention cadre pour le développement durable de la pêche professionnelle en eau douce en France 2017-2020 du 8...
PPED_DEMAN...doc 268 Ko

Plaquette 3 - Conditions d'accès au marché | 08/01/2020

Cette plaquette explique les exigences spécifiques de chaque pays tiers.
QUI FAIT Q...pdf 1,1 Mo

Liste des distillateurs enregistrés | 08/01/2020

Cette liste reprend les distillateurs ayant fait une demande d'enregistrement auprès de FranceAgriMer au 05/09/2019
Liste+des+...pdf 6 Ko

FAQ spéciale - Exportation collaborative | 07/01/2020

Appel à Projets – Structuration des filières agricoles et agroalimentaires. Ce document est fait pour synthétiser les informations majeures de cet appel à projets lancé par FranceAgriMer.
FAQ EXPORT...pdf 738 Ko