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AGRI/63454/2007-FR Questions de l’évaluation | 14/07/2010
En 2005, la DG AGRI a publié un appel d’offres ouvert dans le but d’évaluer l’efficacité des actions d’information et de promotion cofinancées par l’Union européenne en faveur des produits agricoles sur...
Annexe-F-2...pdf
173 Ko
Annexe D1 : PUBLICATION DES MONTANTS VERSES AUX BENEFICIAIRES DE LA PAC | 14/07/2010
MODALITES D’INFORMATION PREALABLE DES BENEFICIAIRES
Annexe-D1.doc
28 Ko
Annexe E : Modèle de contrat (Référence : FEAGA : 05 08 04 01 – 38.......) | 14/07/2010
On trouvera les règlements pertinents pour la promotion (règlement du Conseil (CE) No 3/2008 et règlement de la Commission (CE) No 501/2008) ainsi que d’autres informations sur http://ec.europa.eu/agriculture/prom/index_fr.htm....
Annexe-E.doc
254 Ko
Annexe H : MODELES de DEMANDE de PAIEMENT D’AVANCE | 14/07/2010
et divers demandes, caution, aval ...
Annexe-H.doc
91 Ko
Annexe H : Etat récapitulatif des dépenses du bénéficiaire | 14/07/2010
fichier excel
Annexe-H-t...xls
34 Ko
Appel à proposition : Participation communautaire et nationale a des actions d'information et de promotion | 14/07/2010
Actions en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers.
let-trans-...pdf
103 Ko
Publication des montants versés aux bénéficiaires de la PAC | 14/07/2010
Modalités d'information préalables des bénéficiaires
Lettre-Pub...pdf
15 Ko
Tomate : Bilan de la campagne 2009 - 2010 | 30/06/2010
En 2009, la production française de tomates sous serres (destinées au frais et au transformé) représente une part majoritaire (68 %). Cette dernière est équivalente à 550 milliers de tonnes, soit -2,6%...
Bilan_camp...pdf
631 Ko
Observatoire des exploitations fruitières - 2008 - | 30/06/2010
Cette étude est réalisée par le Conseil National des Centres d’Economie Rurale (CNCER) pour le compte de la FNPF, du CTIFL et de FranceAgriMer depuis 1990 et historique depuis 1987. L’observation d’un...
Observ-exp...pdf
1,6 Mo
Observatoire des exploitations légumières - 2008 - | 30/06/2010
Collaboration et financement de FranceAgriMer, du Ctifl et de Producteurs de légumes de France. Réalisation et coordination par le Conseil National du réseau CER France (CN CER FRANCE). Étude réalisée...
observ-exp...pdf
1,9 Mo
Pomme : Bilan de la campagne 2009 - 2010 | 30/06/2010
En 2009, 12 pays avaient une production dépassant le million de tonne. La France, avec 2,05 millions de tonnes de pomme se place comme le 7e pays producteur de pomme dans le monde, derrière la Chine, les...
Bilan_camp...pdf
239 Ko
AIDES/GECRI/D 2010-46 - Dépôt des dossiers de demandes d'aides (FAC) aux victimes de la tempête Xynthia. | 28/06/2010
Décision modifiant la date maximale de dépôt des dossiers de demandes d'aides ainsi que la date maximale de transmission des dossiers à FranceAgriMer au titre du Fonds d'Allègement des charges (FAC) à...
AIDES-GECR...pdf
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