Comité Grandes Cultures Elevage Nutrition Animale
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2019 / 2023
28/04/2020
Aide dépot de facture - Demande de paiement -AAP 2018
Guide utilisateur du module de dépôt des factures dans la demande de paiement dématérialisée AAP 2018
Depot_de_facture_aide.pdf
154 Ko
Fiches arborescence
28/04/2020
Procédures individuelles sous la responsabilité de chaque exportateur : produits animaux
procédures individuelles sous la responsabilité de chaque exportateur : produits animaux
Procédures individuelles responsabilité exportateurs - produits animaux.pdf
222 Ko
Fiches arborescence
28/04/2020
Procédures individuelles sous la responsabilité de chaque exportateur : produits végétaux
Les dispositions sanitaires imposées par le MAPA, suite à un accord global des pays du MERCOSUR sont catégorisées de R0 à R12 (
procédures individuelles responsabilité exportateur - produits végétaux.pdf
257 Ko
2019 / 2023
28/04/2020
Aide Dépôt des factures - demande de paiement - AAP 2018/2019
Guide d'utilisation du module de dépôt des factures dans le module d’entrepôt de facture. Année de réalisation 2019 - AAP 2018
Depot_de_facture_aide.pdf
154 Ko
Fiches arborescence
28/04/2020
Produits relevant de l’ANVISA
Produits relevant de l’ANVISA
Produits relevant de l’ANVISA.pdf
173 Ko
Fiches arborescence
28/04/2020
Règlementations transversales à connaitre
Règlementations transversales à connaitre
Règlementations transversales à connaitre.pdf
328 Ko
ROYAUME-UNI
28/04/2020
Actualités coronavirus Royaume Uni, 28 avril
Veille agriculture et pêche SER/CAA de la zone
Point actualités Coronavirus Royaume Uni.pdf
109 Ko
RUSSIE
28/04/2020
Actualités coronavirus Russie, 28 avril
Veille agriculture et pêche SER/CAA de la zone
Point actualités Coronavirus RUSSIE.pdf
74 Ko
AFRIQUE OUST/EST
28/04/2020
Actualités Coronavirus en Afrique de l'ouest - Zone Nigéria au 28 avril
Tableau de suivi des mesures prises au Bénin / Cameroun / Ghana / Niger / Nigeria / Togo
Afrique de l'ouest - Nigeria 2804.pdf
65 Ko
CHINE
28/04/2020
Actualités Coronavirus en Chine au 28 avril
Point d'actualité SER / CAA de la zone ; Situation des liaisons aériennes internationales
CHINE 2804.zip
528 Ko
2020
28/04/2020
Marché des PPAM - Panorama 2018 - Edition avril 2020
Données et bilans de FranceAgriMer pour les plantes à parfum, aromatiques et médicinales - Marché des PPAM - Panorama 2018 - Edition avril 2020
Marché_PPAM_Panorama_2018.pdf
5,6 Mo
2020
28/04/2020
Conditions générales d'achat à l'intervention publique de beurre ou de lait écrémé en poudre
Conditions générales d'achat à l'intervention publique de beurre ou de lait écrémé en poudre - 2020
Conditions générales d'achat produits laitiers 28042020 signée.pdf
1012,7 Ko
Agrément étiquettes
23/04/2020
Liste des produits normatisés et réglementés_ version française
DELUE_201607_Liste des produits normatisés et réglementés_ version française
DELUE_201607_Liste des produits normatisés et réglementés_ version française.XLS
2 Mo
ARGENTINE-CHILI-BRESIL
24/04/2020
Actualités Coronavirus Argentine Brésil Chili au 24 avril
Mesures et impacts du Covid-19 sur les secteurs agricole et alimentaire
2020-04-24_AR_BR_CL-Mesures et impacts Covid19.pdf
873 Ko
HONGRIE
24/04/2020
Actualités Coronavirus Hongrie au 24 avril
Point d'actualités SER / CAA de la zone
HONGRIE Point actu Covid19 240420.pdf
134 Ko
ROYAUME-UNI
24/04/2020
Actualités Coronavirus Royaume-Uni au 24 avril
Point d'actualités SER / CAA de la zone
ROYAUME UNI Point actu Covid19 240420.pdf
223 Ko
CHINE
24/04/2020
Actualités Coronavirus Chine au 24 avril
Point d'actualité SER / CAA de la zone ; Situation des liaisons aériennes internationales
CHINE POINT ACTU COVID19 240420.zip
732 Ko
PAYS BAS
24/04/2020
Actualités Coronavirus Pays-Bas au 24 avril
Point d'actualité SER / CAA de la zone
PAYS BAS Point actu Covid19 240420.pdf
208 Ko
TURQUIE
24/04/2020
Actualités Coronavirus Turquie au 24 avril
Point d'actualités SER / CAA de la zone
TURQUIE Point actu Covid19 240420.pdf
189 Ko
2020
24/04/2020
Conjoncture de la filière vin - Avril 2020
Note mensuelle présentant les derniers éléments de conjoncture disponibles sur les marchés à la production, les marchés à la consommation et le commerce extérieur.
NCO-VIN-note de conjoncture-A20M04.pdf
1,2 Mo
Fiches arborescence
27/04/2020
Produits dépendant du MAPA : Procédures collectives
Quelles procédures collectives sous la responsabilité de l’Etat Français ?
produits MAPA procedurecollective.pdf
198 Ko
2019/2020
03/04/2020
Décision consolidée FAM INTV-MCQ-2020-12 du 3 avril 2020
Cadre réglementaire en vigueur du programme Lait et Fruits à l'école avec ajout du goûter
FAM décision LFE consolidée 2020.pdf
211 Ko
Veille médiatique 2020
27/04/2020
Veille médiatique Chine Hong Kong -Taïwan n°41 du 24 avril 2020
Chine : COFCO, premier groupe agroalimentaire chinois, met en place avec cinq autres multinationales du secteur agroalimentaire une solution digitale afin de moderniser les opérations du commerce international...
Veille médiatique Chine HK-TW n°41 du 24 avril 2020.pdf
416 Ko
Veille médiatique 2020
27/04/2020
Veille médiatique Chine Hong Kong-Taïwan n°40- 25 mars 2020
Chine : l'épidémie mondiale de Covid-19 empêche les exportations de produits alimentaires de nombreux pays vers la Chine ............................................................................................................
Veille sanitaire Chine n° 40 du 25 mars 2016.pdf
387 Ko