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Requirements related to sanitation standard operating procedures (sanitation sops) preventive measures | 31/05/2009
FSIS NOTICE
02-09_EN.pdf
33 Ko
Market Olea n° 9 - Mai 2009 | 14/05/2009
Dans le cadre du programme d’opérateurs Oléa 2020, fi nancé par l’Union Européenne, l’ONIGC et l’AFIDOL, l’Association Française Interprofessionnelle de l’Olive a souhaité investir dans la réalisation...
Marcketole...pdf
1,4 Mo
AIDES/GECRI/D 2009-01 - Aide d'urgence visant à l’allègement des charges financières des exploitations en difficultés | 03/05/2009
Décision du directeur général de FranceAgriMer relative à l'aide d'urgence visant à l’allègement des charges financières des exploitations en difficultés
AIDES-GECR...pdf
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Note d'information n° 12/2009 | 08/04/2009
Délivrance des certificats d’importation et d’exportation dans les secteurs des céréales et de la viande bovine, de porc, de volailles et des œufs ( prise en compte des jours fériés de l’année 2009).
note09-12.pdf
470 Ko
Création de FranceAgriMer - Note aux opérateurs n° 11/2009 du 1er avril 2009 | 31/03/2009
Création de FranceAgriMer
note09-11.pdf
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Rapport final - Programme opérateurs oléicoles, évaluation du programme de travail du 26 février 2007 au 31 mars 2009 | 30/03/2009
Analyse des données collectées sur la connaissance des marchés (huile d'olive et olive de table) et étude relative à la connaissance de la consommation et de la commercialisation de l'huile d'olive et...
synthese_R...pdf
5,3 Mo
Publication des montants versés aux bénéficiaires de la PAC - 30 mars 2009 | 29/03/2009
Note aux opérateurs n° 10/2009 du 30 mars 2009- Publication des montants versés aux bénéficiaires de la PAC – Information préalable des bénéficiaires
note09-10.pdf
257 Ko
Note aux opérateurs n° 7/2009 | 11/03/2009
Paiement par avance des restitutions portant préfixation de la restitution dans le cadre du système de dédouanement Delt@.
note09-07.pdf
64 Ko
Règlement (CE) 3/2008 consolidé du 17 décembre 2007 relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers | 02/03/2009
Règlement (CE) 3/2008 consolidé du 17 décembre 2007 relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
REGLEMENTC...pdf
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Conseil spécialisé « céréales » 10 février 2009 - POINTS – CLÉS | 09/02/2009
CAMPAGNE CÉRÉALIÈRE 2009/2010 - France : accélération des offres à l’intervention d’orge
Collecte moins forte que prévu et dynamisme des exportations sur pays tiers… le bilan blé français s’allège un...
dp0210.pdf
351 Ko
Exigences relatives aux mesures preventives des procedures operationnelles standard dans de bonnes conditions d’hygiene | 05/01/2009
notice 02-09 du fsis
FSIS02-09_...pdf
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Règlement consolidé (CE) n° 501/2008 de la Commission du 5 juin 2008 portant modalités d’application du règlement (CE) n° 3/2008 du Conseil | 26/12/2008
Relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers.
REGLEMENTC...pdf
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