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AIDES/SAN/D 2011-64 - Serres et aires de culture | 09/11/2011
Prolongation de l'appel à candidature concernant la modernisation dans le secteur de l'horticulture ornementale : serres et aires de culture hors sol de plein air, ouvert par la décision AIDES/SAN/D 2011...
AIDES-SAN-...pdf
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Décision AIDES/SAN/D2011 -47 relative au financement de certaines dépenses de modernisation pour les serres horticoles et aires de culture hors sol de plein air | 13/10/2011
Décision AIDES/SAN/D2011 -47 relative au financement de certaines dépenses de modernisation pour les serres horticoles et aires de culture hors sol de plein air
AIDES-SAN-...pdf
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Liste des investissements inéligibles - Serres et aires de cultures hors sol de plein air | 09/10/2011
Liste de investissements inéligibles à l'aide à la modernisation dans le secteur de l'horticulture ornementale : serres et aires de cultures hors sol de plein air
INVESTISSE...pdf
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Formulaire de demande d'aide - Serres horticoles et aires de cultures hors sol de plein air | 09/10/2011
Formulaire de demande d'aide pour les investissements de modernisation dans le secteur de l'horticulture ornementale : serres et aires de cultures hors sol de plein air
2 - DECISI...pdf
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Liste des investissements éligibles - Modernisation des serres et aires de culture en horticulture ornementale | 09/10/2011
Liste des investissements éligibles à l'aide à la modernisation dans le secteur de l'horticulture ornementale : serres et aires de cultures hors sol de plein air
INVESTISSE...pdf
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MESURES NOMINATIVES - 22062009 - Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de l’horticulture florale et ornementale, pépinières | 28/09/2011
Décrets, arrêtés, circulaires
MESURES NOMINATIVES
MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE ET DE LA PÊCHE
Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer
pour les produits...
08-joe_200...pdf
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Cahier des charges : Participation communautaire et nationale à des actions d'information et de promotion | 09/08/2011
Actions en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers.
cc-2009.pdf
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Appel à propositions pour la promotion des produits agricoles originaires de l'UE sur le marché intérieur et dans les pays tiers | 31/07/2011
Appel à propositions pour la promotion des produits agricoles originaires de l'UE sur le marché intérieur et dans les pays tiers.
CC-2011-co...pdf
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Conseil spécialisé Horticole, Plan triennal 2011-2014 | 07/06/2011
Plan triennal 2011 – 2014
Trois orientations stratégiques :
1 - Renforcer la compétitivité des entreprises de production horticole dans une démarche de développement durable.
2 - Développer les marchés...
Presentati...pdf
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AIDES/SAN/D 2011-11 - arrêt du dispositif d'aide prévu par le circulaire VINIFLHOR N°2008/10 relatif aux dépenses de modernisation secteur horticulture | 01/03/2011
Arrêt du dispositif d'aide prévu par le circulaire VINIFLHOR N°2008/10 relatif aux dépenses de modernisation dans le secteur de l'horticulture ornementale : serres et aires de cultures hors sol de plein...
AIDES_SAN_...pdf
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Note aux opérateurs n° 02/2011 portant sur le paiement des restitutions à l'exportation | 16/01/2011
Formulaire tous secteurs de demande de paiement de restitutions.
NOTEOPE_02...pdf
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Exportation par mer au cours de l'année 2011 | 10/01/2011
Note aux opérateurs n°1 / 2011.
Opérations de transbordement dans la Communauté.
Déclaration de non-transbordement pour l'année 2011.
NOTEOPE_01...pdf
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