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Ouverture d'un appel à candidatures concernant la modernisation dans le secteur de l'horticulture ornementale, serres et aires de cultures hors sol de plein air. | 20/06/2013

Décision du Directeur général de FranceAgriMer AIDES/SAN/D2013-31 du 13 juin 2013 relative à l'ouverture d'un appel à candidatures concernant la modernisation dans le secteur de l'horticulture ornementale,...
AIDES-SAN-...pdf 45 Ko

Règlement (CE) n° 501/2008 portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 - promotion produits agricoles | 18/06/2013

Règlement (CE) n° 501/2008 de la Commission du 5 juin 2008, portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 du Conseil relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits...
RÈGLT COM ...pdf 158 Ko

Comment concevoir un programme de promotion des produits agricoles ? | 18/06/2013

Présentation destinée à aider les organisations professionnelles agricoles à élaborer leurs propositions de promotion selon les critères requis par la Commission.
Comment co...pdf 509 Ko

Règlement (CE) n° 3/2008 du Conseil du 17 décembre 2007 - actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers | 18/06/2013

Règlement (CE) n° 3/2008 du Conseil du 17 décembre 2007 - actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
RÈGLT CONS...pdf 72 Ko

Comment concevoir un programme de promotion des produits agricoles ? | 18/06/2013

Présentation destinée à aider les organisations professionnelles agricoles à élaborer leurs propositions de promotion selon les critères requis par la Commission.
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Notice sur le paiement des aides à la promotion | 17/06/2013

Notice sur le paiement des aides à la promotion - pays tiers et marché intérieur
NOTICE pai...doc 116 Ko

Appel à proposition pour la promotion des produits agricoles - 2013 | 17/06/2013

Appel à proposition pour la promotion des produits agricoles - 2013 Aide communautaire visant à soutenir des actions de relations publiques, campagnes d'information, participation à des manifestations,...
1- Courrie...doc 166 Ko

Notice explicative du formulaire de demande | 17/06/2013

Notice explicative du formulaire de demande
4- Notice ...doc 68 Ko

Formulaire relatif à l'identité des organisations proposantes | 17/06/2013

Formulaire relatif à l'identité des organisations proposantes
5- Formula...doc 36 Ko

Prises de positions et interprétations données dans le cadre de la mise en oeuvre des programmes de promotion et d'information - document en français | 17/06/2013

Prises de positions et interprétations données dans le cadre de la mise en oeuvre des programmes de promotion et d'information - document en français
10- Note i...doc 146 Ko

Formulaires de demande de paiement et de caution | 17/06/2013

Formulaires de demande de paiement et de caution
Annexe H 1...docm 25 Ko

Etat récapitulatif par action des factures de l'organisme d'exécution et / ou de ses prestataires | 17/06/2013

Etat récapitulatif par action des factures de l'organisme d'exécution et / ou de ses prestataires
H 6-7-8 et...xlsm 33 Ko