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Type de contenu
Ouverture d'un appel à candidatures concernant la modernisation dans le secteur de l'horticulture ornementale, serres et aires de cultures hors sol de plein air. | 20/06/2013
Décision du Directeur général de FranceAgriMer AIDES/SAN/D2013-31 du 13 juin 2013 relative à l'ouverture d'un appel à candidatures concernant la modernisation dans le secteur de l'horticulture ornementale,...
AIDES-SAN-...pdf
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Règlement (CE) n° 501/2008 portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 - promotion produits agricoles | 18/06/2013
Règlement (CE) n° 501/2008 de la Commission du 5 juin 2008, portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 du Conseil relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits...
RÈGLT COM ...pdf
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Comment concevoir un programme de promotion des produits agricoles ? | 18/06/2013
Présentation destinée à aider les organisations professionnelles agricoles à élaborer leurs propositions de promotion selon les critères requis par la Commission.
Comment co...pdf
509 Ko
Règlement (CE) n° 3/2008 du Conseil du 17 décembre 2007 - actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers | 18/06/2013
Règlement (CE) n° 3/2008 du Conseil du 17 décembre 2007 - actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
RÈGLT CONS...pdf
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Comment concevoir un programme de promotion des produits agricoles ? | 18/06/2013
Présentation destinée à aider les organisations professionnelles agricoles à élaborer leurs propositions de promotion selon les critères requis par la Commission.
Comment co...pdf
509 Ko
Notice sur le paiement des aides à la promotion | 17/06/2013
Notice sur le paiement des aides à la promotion - pays tiers et marché intérieur
NOTICE pai...doc
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Appel à proposition pour la promotion des produits agricoles - 2013 | 17/06/2013
Appel à proposition pour la promotion des produits agricoles - 2013
Aide communautaire visant à soutenir des actions de relations publiques, campagnes d'information, participation à des manifestations,...
1- Courrie...doc
166 Ko
Notice explicative du formulaire de demande | 17/06/2013
Notice explicative du formulaire de demande
4- Notice ...doc
68 Ko
Formulaire relatif à l'identité des organisations proposantes | 17/06/2013
Formulaire relatif à l'identité des organisations proposantes
5- Formula...doc
36 Ko
Prises de positions et interprétations données dans le cadre de la mise en oeuvre des programmes de promotion et d'information - document en français | 17/06/2013
Prises de positions et interprétations données dans le cadre de la mise en oeuvre des programmes de promotion et d'information - document en français
10- Note i...doc
146 Ko
Formulaires de demande de paiement et de caution | 17/06/2013
Formulaires de demande de paiement et de caution
Annexe H 1...docm
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Etat récapitulatif par action des factures de l'organisme d'exécution et / ou de ses prestataires | 17/06/2013
Etat récapitulatif par action des factures de l'organisme d'exécution et / ou de ses prestataires
H 6-7-8 et...xlsm
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