Les dernières mises en ligne
Affinez votre recherche par :
4504 résultats correspondant à votre recherche.
Date de publication
- septembre 2024 : 9
- août 2024 : 15
- juillet 2024 : 18
- juin 2024 : 11
- mai 2024 : 4
- avril 2024 : 4
- mars 2024 : 5
- février 2024 : 12
- janvier 2024 : 4
- décembre 2023 : 3
- novembre 2023 : 12
- octobre 2023 : 10
- Date antérieure : 4397
Type de contenu
Exportation par mer au cours de l'année 2010 | 27/12/2009
Note aux opérateurs n°1 / 2010. Opérations de transbordement dans la Communauté.
Nop10-001.pdf
783 Ko
Modèle de contrat type pour les actions de promotion toutes filières | 06/12/2009
Précisant les modalités de participation financière de l'UE et de l'État membre concerné, ainsi que les obligations du contractant.
Contrat-ty...doc
495 Ko
FILIERES/SEM/D2009-36 - Aide aux investissements immatériels des entreprises de commercialisation et de transformation de produits agricoles | 25/11/2009
Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative à l'aide aux investissements immatériels des entreprises de commercialisation et de transformation de produits agricoles.
FILIERES S...pdf
244 Ko
FILIERES/SEM/D2009-37 - Aide aux investissements matériels des entreprises de commercialisation et de transformation des produits agricoles | 25/11/2009
Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative à l'aide aux investissements matériels des entreprises de commercialisation et de transformation des produits agricoles.
FILIERES S...pdf
296 Ko
Investissements - FILIERES/SEM/D2009-36 | 25/11/2009
relative à l'aide aux investissements immatériels des entreprises de commercialisation et de transformation de produits agricoles (prorogation 2014 par décision SG/SJ/D 2013-75)
FILIERES S...pdf
244 Ko
AIDES/GECRI/D 2009- 33 - modalités de mise en oeuvre de prêts de reconstitution de fonds de roulement en faveur des exploitations en difficulté | 18/11/2009
Dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture, la présente décision précise les modalités de mise en œuvre de prêts de reconstitution de fonds de roulement en faveur des exploitations en...
AIDES-GECR...pdf
228 Ko
AIDES/GECRI/D 2009- 34 - modalités de mise en oeuvre du Fonds d'Allègement des Charges (FAC) dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture | 18/11/2009
Modalités de mise en œuvre du Fonds d'Allègement des Charges (FAC) dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture.
AIDES-GECR...pdf
372 Ko
AIDES/GECRI/D 2009- 42 - modalités de mise en oeuvre du Fonds d'Allègement des Charges (FAC) dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture pour les DOM | 08/11/2009
Modalités de mise en oeuvre du Fonds d'Allègement des Charges (FAC) dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture pour les DOM.
AIDES_GECR...PDF
45 Ko
Consommation des produits de la pêche et de l’aquaculture en 2008 | 17/10/2009
BILAN ANNUEL 2008 : Consommation des produits de la pêche et de l’aquaculture
BILAN-CONS...PDF
576 Ko
Baromètre des entreprises du mareyage - Janvier - avril 2009 | 17/10/2009
Baromètre des entreprises du mareyage / 2009
Janvier - avril 2009
4-Rapt-bar...pdf
132 Ko
Baromètre des entreprises du mareyage - Mai – août 2009 | 17/10/2009
Baromètre des entreprises du mareyage / 2009
Mai – août 2009
5-Rapt-Bar...pdf
150 Ko
Baromètre des entreprises du mareyage - Septembre – décembre 2009 | 17/10/2009
Baromètre des entreprises du mareyage / 2009
Septembre – décembre 2009
6-Rapt-bar...pdf
505 Ko