Les dernières mises en ligne

Présentation de la méthodologie d'enquête sur la connaissance des marchés des plantes aromatiques et médicinales - 1er février 2011 | 31/01/2011

Note du Conseil Spécialisé relative à la présentation de la méthodologie d'enquête sur la connaissance des marchés des plantes aromatiques et médicinales

4c - Conna...pdf 65 Ko

Notifications de classification des huiles essentielles et état d'avancement des procédures REACH (Registration Evaluation Authorisation and Restriction of Chemicals) - 1er février 2011 | 31/01/2011

Note du Conseil Spécialisé relative aux notifications de classification des huiles essentielles et état d'avancement des procédures REACH

4e - Notif...pdf 59 Ko

Synthèse de l'étude portant sur la vente des produits lavande en circuits courts - 1er février 2011 | 31/01/2011

Note du Conseil Spécialisé relative à la synthèse de l'étude portant sur la vente des produits lavande en circuits courts

4f - Promo...pdf 235 Ko

Analyse des données de production des groupements de producteurs de la filière plantes à parfum, aromatiques et médicinales - 1er février 2011 | 31/01/2011

Note du Conseil Spécialisé relative à l'analyse des données de production des groupements de producteurs de la filière plantes à parfum, aromatiques et médicinales

4d - Suivi...pdf 70 Ko

Note aux opérateurs n° 02/2011 portant sur le paiement des restitutions à l'exportation | 16/01/2011

Formulaire tous secteurs de demande de paiement de restitutions.

NOTEOPE_02...pdf 165 Ko

Exportation par mer au cours de l'année 2011 | 10/01/2011

Note aux opérateurs n°1 / 2011. Opérations de transbordement dans la Communauté. Déclaration de non-transbordement pour l'année 2011.

NOTEOPE_01...pdf 513 Ko

FILIERE/SIQ/D 2011-01 - Décision relative au programme d'aide en faveur de l'expérimentation | 05/01/2011

Décision modificative de la décision FILIERE/SIQ/D2010-77 relative au programme d'aide en faveur de l'expérimentation

FILIERE-SI...pdf 40 Ko

Notifier les entraves au commerce | 31/12/2010

Dans le cadre de la stratégie d’accès au marché de l’Union européenne, la Commission européenne propose un partenariat renforcé entre ses services, les Etats membres et les entreprises. Une meilleure coopération...

Procedure_...pdf 444 Ko

Fiche barrière | 31/12/2010

Fiche barrière

Fiche_barr...doc 33 Ko

Canning requirements | 31/12/2010

Canning requirements

Canning-re...pdf 28 Ko

Description du processus | 31/12/2010

Modèle

Blank-Proc...pdf 80 Ko

FILIERE/SIQ/D 2010-77 - Programme d'aide en faveur de l'expérimentation | 27/12/2010

Programme d'aide en faveur de l'expérimentation

FILIERES S...pdf 242 Ko