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Date de publication
- mars 2024 : 2
- février 2024 : 8
- janvier 2024 : 8
- décembre 2023 : 4
- octobre 2023 : 8
- août 2023 : 2
- juillet 2023 : 2
- juin 2023 : 12
- Date antérieure : 3626
Type de contenu
Notes aux opérateurs : DG/N2010-13 ; Intérêts à percevoir | 07/04/2010
Mise en oeuvre des dispositions réglementaires communautaires relatives aux intérêts à percevoir sur les montants indument versés.
Note-inter...pdf
75 Ko
Hebdo conjoncture elevage - semaine13 - 2010 | 01/04/2010
La conjoncture hebdomadaire dans les secteurs des bovins, ovins porcins, volailles et produits laitiers - semaine 13 -2010
Hebdo-elev...pdf
74 Ko
NS - CHILI/CONDITIONS D'AGREMENT/DENREES ALIMENTAIRES D'ORIGINE ANIMALE n°2010-8101 | 31/03/2010
La présente note de service décrit les conditions d’agrément des établissements
pour l’exportation de denrées alimentaires d’origine animale vers le Chili.
Date 01 Avril 2010
Ces dispositions viennent...
INT_DGAL_S...pdf
51 Ko
Hebdo conjoncture elevage - semaine12 - 2010 | 25/03/2010
La conjoncture hebdomadaire dans les secteurs des bovins, ovins porcins, volailles et produits laitiers - semaine 12 -2010
Hebdo-elev...pdf
74 Ko
Note aux opérateurs numéro 6/2010 : Délivrance des certificats dans les DOM | 25/03/2010
Sous la compétence des seuls Directeurs régionaux des douanes et droits indirects.
Nop10-006.pdf
297 Ko
FILIERES/SEM/D 2010-17 - Décision relative à la mise en place par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d'investissements des entreprise | 17/03/2010
Décision modificative de la décision FILIERES/SEM/D 2010-05 du 17 février 2010 relative à la mise en place par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d'investissements des entreprises en application des...
FILIERE_SE...PDF
42 Ko
FILIERE/SEM/D 2010-12 - Mise en place d'une aide à la collecte et au traitement des sous-produits animaux de lapins issus des exploitations agricoles | 09/03/2010
Mise en place d'une aide de FranceAgriMer à la collecte et au traitement des sous-produits animaux de lapins issus des exploitations agricoles
Decision-F...pdf
95 Ko
FILIERE/SEM/D 2010-13 - Mise en place d'une aide à la collecte et au traitement des sous-produits animaux de volailles pondeuses issus des exploitations agricoles. | 09/03/2010
Mise en place d'une aide de FranceAgriMer à la collecte et au traitement des sous-produits animaux de volailles pondeuses issus des exploitations agricoles.
Decision-F...pdf
97 Ko
FILIERE/SEM/D 2010-14 - Mise en place d'une aide à la collecte et au traitement des sous-produits animaux d'équidés issus des exploitations agricoles. | 09/03/2010
Mise en place d'une aide de FranceAgriMer à la collecte et au traitement des sous-produits animaux d'équidés issus des exploitations agricoles.
Decision-F...pdf
100 Ko
FILIERE/SEM/D 2010-09 - Mise en place d'une aide à la collecte et au traitement des sous-produits animaux de porcs issus des exploitations agricoles | 09/03/2010
Mise en place d'une aide de FranceAgriMer à la collecte et au traitement des sous-produits animaux de porcs issus des exploitations agricoles
Decision-F...pdf
103 Ko
FILIERE/SEM/D 2010-10 - Mise en place d'une aide à la collecte et au traitement des sous-produits animaux de volailles de chair issus des exploitations agricoles | 09/03/2010
Mise en place d'une aide de FranceAgriMer à la collecte et au traitement des sous-produits animaux de volailles de chair issus des exploitations agricoles
Decision-F...pdf
98 Ko
FILIERE/SEM/D 2010-11 - Mise en place d'une aide à la collecte et au traitement des sous-produits animaux de volailles grasses issus des exploitations agricoles | 09/03/2010
Mise en place d'une aide de FranceAgriMer à la collecte et au traitement des sous-produits animaux de volailles grasses issus des exploitations agricoles
Decision-F...pdf
94 Ko