Documents restructuration 2013
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43682 résultats correspondant à votre recherche.
2025
22/01/2025
Fichier d'aide au calcul - consolidation APE
Fichier d'aide pour déterminer la taille consolidée d'une entreprise partenaire ou liées (EPL)
Fichier aide au calcul - taille consolidée EPL.xls
82 Ko
2025
23/01/2025
Synthèse de l'étude prospective Vinséo
Synthèse de la prospective à l’horizon 2040-2045 faite par FranceAgriMer pour VINSEO, association des fournisseurs de la filière vitivinicole occitane .
ETUVIN prosp VINSEO synth.pdf
500 Ko
2025
23/01/2025
ANNEXE 1 de la décision INTV-GPASV-2025-07
Actions éligibles
AAP 2025 - Annexe 1.pdf
99 Ko
2025
23/01/2025
Rapport de prospective de l'étude prospective Vinséo
Rapport complet de l'étude prospective à l’horizon 2040-2045 pour Vinséo, association des fournisseurs de la filière vitivinicole occitane.
ETUVIN prosp VINSEO rapport.pdf
31,8 Mo
2025
23/01/2025
Annexe 2 et 2bis de la décision INTV-GPASV-2025-07
Listes des types de dépenses inéligibles visées à l’article 2.2.1 et liste des types de destinations inéligibles visées à l’article 2.2.2
AAP 2025 - Annexes 2 et 2bis.pdf
568 Ko
2025
23/01/2025
Annexe 3 décision INTV-GPASV-2025-07
Notice explicative - Déclaration sur la taille de l’entreprise
AAP 2025 - Annexe 3.pdf
884 Ko
2025
23/01/2025
Annexe 4 de la décision INTV-GPASV-2025-07
Liste des pièces justificatives à fournir dans le cadre de la demande d'aide aux investissements vitivinicoles
AAP 2025 - Annexe 4.pdf
63 Ko
2025
23/01/2025
ANNEXE 5 de la décision INTV-GPASV-2025-07
Liste des investissements relevant du caractère environnemental pour l'AAP25
AAP 2025 - Annexe 5.pdf
235 Ko
2025
23/01/2025
ANNEXE 6 de la décision INTV-GPASV-2025-07
PARTIE II, DU REGLEMENT 1308/2013
AAP 2025 - Annexe 6 - Partie II, Annexe VII réglement (UE) 1308_2013.pdf
1,5 Mo
2025
23/01/2025
Comportements des consommateurs à l'égard du cidre et freins et leviers à la consommation
L'objectif de cette étude est de comprendre l'évolution du marché du cidre, d'avoir une connaissance de ses consommateurs, de leurs habitudes de consommation et de leur attente vis-à-vis du cidre et de...
SYN_ CID_Comportement_consommateurs .pdf
2,1 Mo
promotion des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
01/01/2024
Procédure de mise en concurrence en vue de la sélection des organismes d’exécution et d’évaluation
Procédure de mise en concurrence en vue de la sélection des organismes d’exécution et d’évaluation pour la réalisation de programmes de promotion au titre des règlements (UE) n°1144/2014, 2015/1829 et...
Procédure de mise en concurrence.pdf
3,6 Mo
2025
23/01/2025
Annuaire
Annuaire Services territoriaux - Investissement vitivinicole
Annuaire Services territoriaux - Investissement vitivinicole.xlsx
15 Ko
2025
23/01/2025
Décision INTV-GPASV-2025-07
Décision APP25
INTV-GPASV-2025-07_AAP25 aide aux investissements vitivinicole.pdf
276 Ko
2025
23/01/2025
Modèle attestation comptable remplacement
Attestation comptable à renseigner en cas de remplacement d'un investissement, durant sa période de conservation, ayant déjà bénéficié d'une aide
Formulaire_renouvellement_invest_residuel.docx
40 Ko
2025
23/01/2025
GUIDE UTILISATEUR DE LA DEMANDE D'AIDE AAP25
Ce guide à vocation à vous aider à déposer votre dossier de demande d'aide sur la téléprocédure Viti-investissement
Guide_utilisateur_Viti-investissement_AAP25.pdf
6,2 Mo
PSA 2023-2027
07/01/2025
Guide usagers téléprocédure Aides directes 2024 NV
Guide usagers téléprocédure Aides directes 2024
Guide usagers téléprocédure Aides directes 2024 NV.pdf
2,2 Mo
2024
06/01/2025
Offre d'emploi - 25911 - Chef(fe) du service de l’appui au pilotage
Un poste de Chef(fe) du service de l’appui au pilotage est à pourvoir
25911-FAM-SAP-Chef(fe) du service de lappui au pilotage.doc.pdf
136 Ko
2024
07/01/2025
Offre d'emploi - 25912 - Responsable de pôle « Règlementation, certification des comptes et contrôles externes »
Un poste de Responsable de pôle « Règlementation, certification des comptes et contrôles externes » est à pourvoir
25912-FAM-SJCE-Responsable de pole Règlementation certification des comptes e....doc.pdf
141 Ko
Aide Européenne - Programmes Opérationnels (PO) Autres Secteurs
08/01/2025
Dossier demande solde
Fichiers pour la demande de solde
Solde.zip
161 Ko
2025
27/03/2025
25912 - Responsable de pôle « Règlementation, certification des comptes et contrôles externes »
Un poste de Responsable de pôle « Règlementation, certification des comptes et contrôles externes » est à pourvoir
25912-FAM-SJCE-Responsable de pole Règlementation certification des comptes.P.doc.pdf
142 Ko
2025
06/01/2025
Observatoire économique des exploitations fruitières - Données 2023
Synthèse de l'observatoire des exploitations fruitières (données 2023). Étude réalisée par CERFRANCE et financée par FranceAgriMer, la FNPF et le CTIFL.
SYN-FL-2025-OBS-FRUITS-2023.pdf
3,4 Mo